Appel d'offres publicOuvert · J-15

Curage et inspection télévisée des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE D'ALBATRE
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre, Les 63 communes du territoire communautaire
Remise des offres
Dans 15 jours
Durée
4 ans
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.achatpublic.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché couvre le curage des réseaux d’eaux pluviales et des réseaux d’eaux usées gérés par la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre, ainsi que l’inspection télévisée des réseaux. Il comprend deux lots : le curage et les prestations associées, puis les inspections télévisées avec curage préparatoire limité. Les interventions portent sur les réseaux et ouvrages concernés du territoire communautaire, notamment sur 63 communes. Les prestations incluent la gestion et la traçabilité des résidus ainsi que la transmission de comptes rendus, rapports, vidéos et données géolocalisées selon le lot.

Lots (2)

Lot 01

Curage des réseaux d’eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d’eaux pluviales sur l’ensemble du territoire communautaire

Curage, débouchage et nettoyage des réseaux et ouvrages concernés, enlèvement et traitement des résidus, balayage de voirie et pompage ou mise à disposition de systèmes de pompage. Le lot ne comprend pas les inspections télévisées, sauf demande expresse au titre du lot dédié.

CPV 90470000-2CPV 90640000-5
Lot 02

Inspection télévisuelle des réseaux

Inspection télévisée des réseaux d’eaux pluviales et d’eaux usées et de leurs ouvrages annexes, avec curage et débouchage préalables limités aux opérations nécessaires à l’inspection. Les prestations comprennent l’identification des anomalies, leur géolocalisation et la remise de rapports, vidéos et données SIG.

CPV 90491000-5CPV 90470000-2

L'acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE D'ALBATRE

7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 24/10/2026.

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Historique de ce marché

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Lot concerné 01 · Curage des réseaux d’eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d’eaux pluviales sur l’ensemble du territoire communautaire

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui est arrivé à échéance en 2023.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
87
Montant attribué
69,4 M €
  • 202425,3 M € · 46 marchés
  • 202539,3 M € · 25 marchés
  • 2026en cours4,8 M € · 16 marchés
  • Services · 50
  • Travaux · 29
  • Fournitures · 8

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Numerique / IT1

Territoires cités

  • Seine-Maritime2

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

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    Dépôt sur www.achatpublic.com

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

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Avis officiel

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Source
BOAMP
Référence source
26-102496
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Accord-cadre de curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire
Description officielle
Accord-cadre de curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA COTE D'ALBATRE
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Curage, Réseaux divers
CPV principal
90470000
CPV complémentaires
90470000, 90640000, 90491000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 ans
Fin de diffusion
Montant ou plafond
0 EUR

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 - Curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire · Lot 1 - Curage des réseaux d'eaux usées situés sur les terrains privés communautaires et curage des réseaux d'eaux pluviales sur l'ensemble du territoire communautaire · CPV 90470000, 90640000, 90491000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.achatpublic.com, rouen.tribunal-administratif.fr
Départements de diffusion
76

Voies de recours

1 élément
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 90470000-2, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
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