Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre à bons de commande – Lot 2 : Transports vers La Clusaz (74220)

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Rouen (76)
Lieu d'exécution : La Clusaz (74220) et Cany-Barville (76450) / territoire de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre
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Budget estimé

<= 1 520 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 1 520 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 08/06/2026
  • Échéance : 07/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 09/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60112000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Transports vers la CLUSAZ
  • Codes CPV : 60112000-6

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics12
  • Etudes / Ingenierie8
  • Maitrise d oeuvre5
Marchés publics de Communauté de Communes de la Côte d'AlbâtreMarchés publics NormandieMarchés publics Seine-MaritimeMarchés publics Rouen

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
73f7ff0e-74b4-4837-97cc-f60ca8a4dd8a
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00394044-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ
Description officielle
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220).
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20006983900013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 520 000 EUR

Références

Identifiant consultation
f6486a45-cca0-427b-bf90-72f0f00fcb17
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique · CPV 60112000 · Montant 320 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Le lot 2 porte sur des prestations de transport de personnes à destination de La Clusaz (74220), depuis Cany-Barville/secteur de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre, ainsi que des transferts (aller/retour avec péages inclus) et des séjours de 8, 10 ou 12 jours avec maintien du car et du conducteur sur place, sur la durée de l’accord-cadre exécuté par bons de commande.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 1 200 000 €PlafondHT

Transports vers la CLUSAZ

Accord-cadre à bons de commande (lot n°02) pour des prestations de transport de personnes à destination de La Clusaz (74220) : transferts (voyages vers La Clusaz et retours, avec péages compris ; transferts à vide/à plein selon les cas) et séjours de 8, 10 ou 12 jours pendant lesquels le car et le conducteur restent sur place. Les maximums sont établis en valeur et les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande.

CPV 60112000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60112000-6

Attendus Clés

LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ
Critères d'attribution: Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique | Valeur technique Les offres des candidats seront évaluées sur la base de leur mémoire technique | Vale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
08/06/2026
Date limite
07/07/2026
Depuis la clôture
66 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

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