Appel d'Offre Public

Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'œuvre pour des opérations de réhabilitation, restructuration et construction

SPL RNAS
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Métropole Rouen Normandie, Rouen, France

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Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/10/2026

Informations clés

Acheteur
SPL RNAS
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 10/09/2026
  • Échéance : 15/10/2026
  • Début prévisionnel : 12/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

SPL RNAS a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 11/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL RNAS a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP10
  • Collectivites / Services publics3
  • Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

  • Rouen1
  • Seine-Maritime1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
1b2f61e6-077a-450f-9a43-69c631ec9b91
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SPL RNAS
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00627393-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SPL RNAS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction comprenant Missions d'études préalables : Diagnostic Esquisse / Études de faisabilité architecturale avec scénarios tests de programmation Etudes de structure Missions de Maîtrise d'oeuvre type et complémentaires : APS - APD - PRO - ACT - DET - AOR - OPC - EXEp - SYN
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
SPL RNAS
Site acheteur
www.rnas.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
43317BA7-EEE3-5020-C83804CA42A5B92E

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71242000, 71210000, 71250000, 79311100
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79311100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH
Montant/plafond détecté
1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
beb04693-7c9c-4533-be34-60d277fa4916
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction · L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction comprenant Missions d'études préalables : Diagnostic Esquisse / Études de faisabilité architecturale avec scénarios tests de programmation Etudes de structure Missions de Maîtrise d'oeuvre type et complémentaires : APS - APD - PRO - ACT - DET - AOR - OPC - EXEp - SYN · CPV 71242000, 71210000, 71250000, 79311100 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Concession-cadre regroupant les prestations d’études préalables et la maîtrise d’œuvre (APS/APD/PRO/ACT/DET/AOR/SYN/EXEp/OPC) pour des opérations de réhabilitation et restructuration dans la Métropole Rouen Normandie, avec marchés subséquents et enveloppe financière maximale. Le périmètre couvre notamment les sites du secteur Cœur Saint-Sever à Rouen et prévoit des missions en site occupé, des scénarios de faisabilité et une planification opérationnelle intégrant maîtrise d’ouvrage, architecte et ingénierie.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction comprenant Missions d'études préalables : Diagnostic Esquisse / Études de faisabilité architecturale avec scénarios tests de programmation Etudes de structure Missions de Maîtrise d'oeuvre type et complémentaires : APS - APD - PRO - ACT - DET - AOR - OPC - EXEp - SYN

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
10/09/2026
Date limite
15/10/2026
Temps restant
34 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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