Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot unique

Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Neufchâteau (88)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Lieu
Neufchâteau (88)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 48 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 10/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

Communauté de communes de l'Ouest Vosgien a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 21/05/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance CVC et Restauration collective

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de communes de l'Ouest Vosgien a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance CVC2
  • Restauration collective2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 10/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
daf4db40-b196-402e-b0a1-a4092ac61190
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Lieu
Neufchâteau (88)
Publication
Date limite
Référence TED
00347550-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot unique
Description officielle
L'acheteur accepte comme preuve suffisante que le candidat ne se trouve pas dans un des cas d'interdiction de soumissionner visés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique, les documents justificatifs suivants : • Le numéro unique d’identification de l’entreprise (SIREN ou SIRET) permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique mentionné au 1° de l’article R2143.-13 ou, si l’entreprise est étrangère d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion mentionnés à l'article L2141-3 du code de la commande publique et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés. • Déclaration sur l'honneur que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-1 et aux 1° et 3° de l'article L.2141-4 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger. • Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L2141-2 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger. • Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail. • les attestations d’assurances permettant de garantir sa responsabilité à l'égard des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations ou les modalités de leur exécution. • Si le candidat est en règlement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Lieu d’exécution
NEUFCHATEAU

Acheteur

Nom
Communauté de communes de l'Ouest Vosgien
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
20006855900018

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55524000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
55524000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 MONTH

Références

Identifiant consultation
4057d92d-62a3-46bc-b40a-6c7434b8cdb1
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lot unique · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 55524000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Lot unique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
10/06/2026
Depuis la clôture
48 jours
Fenêtre de réponse
22 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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