Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

COLLECTE DU VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Aléria (2B)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/05/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Lieu
Aléria (2B)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 63 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 15/04/2026
  • Échéance : 19/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 21/04/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Espaces verts

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 21/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Collectivites / Services publics1
  • Espaces verts1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2110110a-fb5a-45f8-a447-2b7269e09306
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Lieu
Aléria (2B)
Publication
Date limite
Référence TED
00258343-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
COLLECTE DU VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE
Description officielle
- Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution
Lieu d’exécution
ALERIA

Acheteur

Nom
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ORIENTE
Site acheteur
www.achatspublicscorse.com
Profil acheteur
www.achatspublicscorse.com
Identifiant acheteur
20001516200015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
80 000 EUR

Références

Identifiant consultation
1e00edf9-474b-4d8b-94b3-b72abf44e278
Modalités de réponse
www.achatspublicscorse.com

Lots détectés

LOT-0001
Valeur technique · - Recours en référé précontractuel: articles L. 551- 1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté jusqu'á la signature du marché, soit au plus tôt 11 jours á compter de la date d'envoi au soumissionnaire de la décision de rejet, - Recours en référé contractuel visé aux articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative peut être intenté soit dans le délai de 31 jours á compter de la publication de l'avis d'attribution du marché soit, en l'absence d'avis d'attribution, dans le délai de 6 mois á compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, - Recours au fond articles R. 421-1 et suivants du Code de justice administrative, dans le délai de 2 mois: soit á compter de la notification de la décision de rejet, soit á compter de la publication de l'avis d'attribution · CPV 90513000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatspublicscorse.com

Résumé de la consultation

COLLECTE DU VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE Nature des déchets : Verre

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

COLLECTE DU VERRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'ORIENTE Nature des déchets : Verre
Critères d'attribution: Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation | Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation | Les modalités sont indiquées dans le règlement de consultation | Les m

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
15/04/2026
Date limite
19/05/2026
Depuis la clôture
63 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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