Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Marché public de prestation d’assurance – Assurance Automobile CCVCSO et Régie de Transports CCVCSO (2 lots)

Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
4 départements (52, 70, 54, 88)
Lieu d'exécution : Impasse du Groupe Scolaire, 88260 Darney, France
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/05/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Lieu
4 départements (52, 70, 54, 88)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 68 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 10/04/2026
  • Échéance : 22/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 42 jours

Profil acheteur

Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 13/05/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66514110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66514110

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Assurance Automobile CCVCSO et Assurance Automobile – Régie des Transports CCVCSO
  • Codes CPV : 66514110

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 13/05/2026.

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-35757
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Lieu
4 départements (52, 70, 54, 88)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-35757
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché public de prestation d'assurance-.
Description officielle
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances.
Acheteur
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
Lieu d’exécution
Département 88

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66514110
CPV complémentaires
66514110
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Assurance "Automobile" CCVCSO · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 66514110

Modalités et références

ID web
26-35757
Contract folder ID
187d1247-b5a8-4483-886f-131545e76908
Modalités de réponse
www.xmarches.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
88, 70, 52, 54

Résumé de la consultation

Contrat d’assurance automobile en deux lots pour la CCVCSO et sa régie de transports, couvrant les garanties de responsabilité civile et protection juridique ainsi que les garanties spécifiques liées aux véhicules (incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels et garanties annexes). Budgets non précisés dans l’offre; procédure ouverte BOAMP, durée indicative environ 4 ans pour le Lot 1 et 4 ans 6 mois pour le Lot 2, lieu d’exécution à Darney (Vosges).

Lots (2)

LOT-0001

Assurance Automobile CCVCSO

CCTP Lot n°1 – Assurance « AUTOMOBILE » CCVCSO : couverture RC automobile, protection juridique, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels et garanties annexes.

CPV 66514110
LOT-0002

Assurance Automobile – Régie des Transports CCVCSO

CCTP Lot n°2 – Assurance « AUTOMOBILE » Régie des Transports CCVCSO : couverture RC automobile, protection juridique, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels et garanties annexes.

CPV 66514110

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66514110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66514110

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
10/04/2026
Date limite
22/05/2026
Depuis la clôture
68 jours
Fenêtre de réponse
42 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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