LOT-0001
Assurance Automobile CCVCSO
CCTP Lot n°1 – Assurance « AUTOMOBILE » CCVCSO : couverture RC automobile, protection juridique, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels et garanties annexes.
CPV 66514110
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Marché public de prestation d’assurance – Assurance Automobile CCVCSO et Régie de Transports CCVCSO (2 lots)
Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
4 départements (52, 70, 54, 88)
Lieu d'exécution : Impasse du Groupe Scolaire, 88260 Darney, France
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de Communes de de Communaute De Les Vosges Cote Sud-Ouest
- Lieu
- 4 départements (52, 70, 54, 88)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Contrat d’assurance automobile en deux lots pour la CCVCSO et sa régie de transports, couvrant les garanties de responsabilité civile et protection juridique ainsi que les garanties spécifiques liées aux véhicules (incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels et garanties annexes). Budgets non précisés dans l’offre; procédure ouverte BOAMP, durée indicative environ 4 ans pour le Lot 1 et 4 ans 6 mois pour le Lot 2, lieu d’exécution à Darney (Vosges).
Lots (2)
LOT-0002
Assurance Automobile – Régie des Transports CCVCSO
CCTP Lot n°2 – Assurance « AUTOMOBILE » Régie des Transports CCVCSO : couverture RC automobile, protection juridique, incendie, bris de glaces, vol, dommages accidentels et garanties annexes.
CPV 66514110
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication10/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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