Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 19 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 20/08/2026
- Échéance : 25/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Fourniture et livraison de carburants en vrac – Lot 1 et Lot 2 (gazole non routier, fioul et additifs)
Communauté de communes Couserans Pyrénées
Ariège (09)
Lieu d'exécution : Lieu-dit Palétès, 09200 Saint-Girons, France
Source officielle : TED
Budget estimé
22 000 € - 330 000 €
FourchetteHT
Date Limite de réponse
25/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Lieu
- Ariège (09)
- Budget
- 22 000 € - 330 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté de communes Couserans Pyrénées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 20/08/2026
- Territoires cités : Ariège
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 09200000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 09132000, 09134200, 30163100, 09132300-6, 09135100 et 24957000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Fourniture de gazole et carburants à la pompe (via cartes) – Lot 1 et Fourniture et livraison de gazole non routier, fioul et additif – Lot 2
- Codes CPV : 09132000, 09134200, 30163100, 09132300-6, 09135100 et 24957000
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté de communes Couserans Pyrénées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 20/08/2026.
Territoires cités
- Ariège1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 7c10fda6-e3e0-4055-8d5d-c6090a0bf74c
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Lieu
- Ariège (09)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00580094-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Gazole non routier en vrac
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Lieu d’exécution
- Lieu-dit Palétès 09200 Saint-Girons
Acheteur
- Nom
- Communauté de communes Couserans Pyrénées
- Site acheteur
- couserans-pyrenees.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 20006794000011
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 9200000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 09200000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 11:00:00+01:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 1 270 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 1ae785d8-0774-42c5-ad8f-c76bac9e81d7
- Modalités de réponse
- www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 9200000 · Montant 1 200 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Fourniture et livraison de carburants et produits associés pour deux lots: Lot 1 couvre la fourniture de gazole et carburants à la pompe (SP95-E10, SP98, E85) via cartes carburant; Lot 2 porte sur la fourniture et livraison de gazole non routier, fioul de chauffage et additif liquide d’échappement. Exécution sur les sites indiqués, avec prise en charge des livraisons et de la gestion des cartes dans le cadre d’un marché à minimum et maximum par lot, renouvelable et encadré par le cadre juridique des marchés publics.
Lots (2)
LOT-0001Budget: 20 000 € - 250 000 €PlafondHT
Fourniture de gazole et carburants à la pompe (via cartes) – Lot 1
Fourniture de gazole, gazole de qualité supérieure, SP95-E10, SP98 et superéthanol E85 à la pompe, à l’aide de cartes.
CPV 09132000CPV 09134200CPV 30163100CPV 09132300-6
LOT-0002Budget: 2 000 € - 80 000 €PlafondHT
Fourniture et livraison de gazole non routier, fioul et additif – Lot 2
Fourniture et livraison de gazole non routier, de fioul de chauffage et d’additif liquide d’échappement.
CPV 09134200CPV 09135100CPV 24957000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 09200000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
09132000091342003016310009132300-60913510024957000
Attendus Clés
Gazole non routier en vrac
Critères d'attribution: 1 - Prix des prestations : 60%.
2 - Valeur technique : 40%.
2.1 - Respect des délais de livraison, qualité du service et des moyens mis en œuvre pour assurer les commandes : 15%.
2.2 - Conformité et q
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 20/08/2026
- Date limite
- 25/09/2026
- Temps restant
- 19 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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