Appel d'offres – Accord-cadre transport à la demande zonal sur le territoire CC Cœur de Garonne (5 lots)
- Remise des offres
- Dans 31 jours
- Montant
- <= 390 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- ldm.aws-achat.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché d'une durée indicative et conditions: accord-cadre multi-lots pour le transport à la demande zonal sur Martres-Tolosane, Cazères et Rieumes avec prestations porte-à-porte, itinéraires optimisés et tarification plafonnée, reconductions possibles et exigences de développement durable et insertion sociale; paiement à 30 jours, supervision et gestion par une centrale de réservation.
Lots (5)
Secteur Sud vers le centre-ville de Martres-Tolosane, le mardi matin
Transport à la demande sur le secteur Martres-Tolosane (MARDI MATIN) dans le cadre du cadre alloti, maximum annuel 10 000 € HT (CPV 60130000).
Secteur Sud vers le centre-ville de Cazères, le mercredi après-midi
Transport à la demande sur le secteur Sud vers Cazères (MERcredi APRES-MIDI), maximum annuel 10 000 € HT.
Secteurs Nord et Centre-Nord vers le centre-ville de Rieumes, le jeudi matin
Transport à la demande sur les secteurs Nord et Centre-Nord vers Rieumes (JEUDI MATIN), maximum annuel 70 000 € HT.
Secteurs Centre-Nord, Centre et Sud vers le centre-ville de Cazères, le samedi matin
Transport à la demande sur les secteurs Centre-Nord, Centre et Sud vers Cazères (SAMEDI MATIN), maximum annuel 25 000 € HT.
Secteur Sud vers le centre-ville de Cazères et Martres-Tolosane, le samedi après-midi
Transport à la demande sur le secteur Sud vers Cazères et Martres-Tolosane (SAMEDI APRES-MIDI), maximum annuel 15 000 € HT.
L'acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE
10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 01/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableCet acheteur a attribué en 2023 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2027.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 127
- Montant attribué
- 83,2 M €
- 202428,7 M € · 51 marchés
- 202534,2 M € · 44 marchés
- 2026en cours20,3 M € · 32 marchés
- Services · 55
- Travaux · 47
- Fournitures · 25
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Maintenance2
- Travaux / BTP2
Territoires cités
- Haute-Garonne2
- Cazères1
- Rieumes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur ldm.aws-achat.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Secteur Sud vers le centre-ville de Cazères et Martres-Tolosane, le samedi après-midi
- Montant maximum annuel : 15000 euro(s) HT
- Critères d'attribution: prix | prix | prix | prix | prix | prix | prix | prix | prix | prix
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 198e075f-a802-45a4-90e3-6938ec1c0dc7
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Secteur Sud vers le centre-ville de Cazères et Martres-Tolosane, le samedi après-midi
- Description officielle
- Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1 : - un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative (C.J.A.) - un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et s. du CJA - un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du CE du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
- Lieu d’exécution
- Cazères
Acheteur
4 éléments
- Nom
- COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE GARONNE
- Site acheteur
- www.cc-coeurdegaronne.fr
- Profil acheteur
- ldm.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- 49298FA9-02F8-E0B1-F20A39F1B949D2D9
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 10 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 2d264370-5e32-41a8-aa41-7c7556d8c8db
- Dépôt des offres
- ldm.aws-achat.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur Sud vers le centre-ville de Martres-Tolosane, le mardi matin · Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat · CPV 60130000 · Montant 10 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- ldm.aws-achat.info
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur 60130000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- CPV détectés sur les lots
- 60130000
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