Accompagnement Pacte Territorial France Renov’ – CCBSB (Brionnais Sud Bourgogne)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 2 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accompagnement et supervision technique, financier et administratif du volet 3 du Pacte territorial France Renov’, sur le territoire de la Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne (29 communes), incluant pré-diagnostic, AMO, gestion de dossiers de subventions et suivi opérationnel.
Lots (1)
Accompagnement du Pacte Territorial France Renov’ – CCBSB (Volet 3)
Accompagnement technique, financier et administratif des projets dans le cadre du Pacte territorial France Renov’, volet 3, sur le territoire CCBSB.
L'acheteur
Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne
3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 2
- Montant attribué
- 95,2 k €
- 202495,2 k € · 2 marchés
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Etudes / Ingenierie2
- Maitrise d oeuvre2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 12 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches.ternum-bfc.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’.
- Critères d'attribution: Performance environnementale | Performance environnementale
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 47bee47e-bc1f-466f-9354-3c914412f091
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE
- Description officielle
- Le marché pourra être renouvelé pour une durée de 6 mois à 4 ans. Dans le cas de décision de ne pas reconduire le marché, le pouvoir adjudicateur prendra une décision de non reconduction par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 1 mois avant la fin de la durée de validité des marchés publics. Le titulaire ne pourra ni s’opposer à la décision de non reconduction, ni prétendre à une quelconque indemnité.
- Lieu d’exécution
- DIJON
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté de Communes Brionnais Sud Bourgogne
- Site acheteur
- www.brionnaissudbourgogne.fr
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
- Identifiant acheteur
- 20007054800090
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71241000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 2 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 63e0f62e-14a9-46f9-94b3-54b5ffcdbcf6
- Dépôt des offres
- marches.ternum-bfc.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV’ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIONNAIS SUD BOURGOGNE · Le présent marché a pour objet l’accompagnement de la collectivité dans le cadre du volet 3 du pacte territorial France RENOV’. · CPV 71241000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches.ternum-bfc.fr
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