Collecte des ordures ménagères résiduelles de la Communauté de communes Bresse et Saône
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 jours
- Dépôt des offres
- www.lavoixdelain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône. Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la CCBS ; Transport des déchets à l'Unité de traitement mécano-biologique d'ORGANOM, situé sur la commune de Viriat ; Assistance de la CCBS dans le cadre de l'optimisation du service de collecte.
L'acheteur
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE et SAONE
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 13/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 189 k €
- 20240 € · 0 marché
- 20250 € · 0 marché
- 2026en cours189 k € · 1 marché
- Fournitures · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
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Consultation clôturée depuis 18 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.lavoixdelain.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône
- Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la CCBS ; Transport des déchets à l'Unité de traitement mécano-biologique d'ORGANOM, situé sur la commune de Viriat ; Assistance de la CCBS dans le cadre de l'optimisation du service de collecte.
- Critères d'attribution: - Performance environnementale des véhicules, mesures de réduction des nuisances, plan d'amélioration continue... | - Performance environnementale des véhicules, mesures de réduction des nuisances, pl
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 0b4910e7-4f50-4762-b78f-a827f0c062bf
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Collecte des ordures ménagères résiduelles de la Communauté de communes Bresse et Saône
- Description officielle
- La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône. Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la CCBS ; Transport des déchets à l'Unité de traitement mécano-biologique d'ORGANOM, situé sur la commune de Viriat ; Assistance de la CCBS dans le cadre de l'optimisation du service de collecte.
- Lieu d’exécution
- BAGE LE CHATEL
Acheteur
3 éléments
- Nom
- COMMUNAUTE DE COMMUNES BRESSE et SAONE
- Profil acheteur
- www.lavoixdelain.fr
- Identifiant acheteur
- 20007137100187
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90500000
- CPV complémentaires
- 90500000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 180 jours
- Montant ou plafond
- 1 600 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 781fa521-2d8c-4904-9375-38aac9b73c54
- Dépôt des offres
- www.lavoixdelain.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Collecte des ordures ménagères résiduelles de la Communauté de communes Bresse et Saône · La présente consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la communauté de communes. Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la CCBS ; Transport des déchets à l'Unité de traitement mécano-biologique d'ORGANOM, situé sur la commune de Viriat ; Assistance de la CCBS dans le cadre de l'optimisation du service de collecte. · CPV 90500000 · Montant 1 600 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.lavoixdelain.fr
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