TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETERIES COMMUNAUTAIRES - CAPVDS
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- Montant à confirmer
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono‑attributaire pour la collecte, le traitement et/ou la valorisation des déchets ménagers et des déchets issus des déchèteries sur le territoire CAPVDS (35 communes), couvrant les OMr, DNR, biodéchets, déchets végétaux, déchets inertes/placoplâtre/bois/amiante, carton, ferraille et DDS, répartis sur 7 lots.
Lots (7)
Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées (OMr) en porte-à-porte
Prestation de traitement des OMr et transfert éventuel vers le centre de traitement, sur le territoire CAPVDS.
Traitement des déchets non recyclables des 5 déchèteries de CAPVDS
Prestation de traitement des déchets non recyclables des 5 déchèteries et transfert éventuel.
Collecte des biodéchets sur l’ensemble des 35 communes
Collecte séparée des biodéchets sur le territoire (portes et bornes/bacs) et éventuelle collecte porte-à-porte pour certains professionnels.
Traitement des biodéchets collectés sur les 35 communes
Traitement des biodéchets collectés (tri/valorisation possible) sur les 35 communes.
Traitement des déchets végétaux des 5 déchèteries
Traitement des déchets végétaux (tailles, tontes, feuilles, branchages) et restitution éventuelle de broyat.
Collecte et traitement des déchets inertes, placoplâtre, bois et déchets amiantés + valorisation du carton et ferraille + DNR et végétaux
Collecte et traitement des flux inertes, placoplâtre, bois et amiantés; valorisation du carton et de la ferraille; collecte des DNR et des végétaux.
Collecte, traitement et/ou valorisation des DDS (déchets diffus spécifiques)
Collecte et traitement des DDS issus des déchetteries (Athée, Auxonne, Pont et Pontailler sur Saône).
L'acheteur
Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 78
- Montant attribué
- 22,1 M €
- 20245,5 M € · 18 marchés
- 20258,3 M € · 27 marchés
- 2026en cours8,3 M € · 33 marchés
- Travaux · 54
- Services · 21
- Fournitures · 3
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete4
- Espaces verts2
- Etudes / Ingenierie2
Territoires cités
- Côte-d'Or2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-78942
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DES DECHETS ISSUS DES DECHETTERIES COMMUNAUTAIRES
- Description officielle
- La collecte et le transport des déchets inertes, du placoplâtre, du bois, des déchets amiantés des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation du carton des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation de la ferraille des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des Déchets Non Recyclables (DNR) des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des déchets végétaux des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône.
- Acheteur
- Communauté de Communes Auxonne Pontailler Val de Saône
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Ordures ménagères (prestations)
- CPV principal
- 90513000
- CPV complémentaires
- 90513000, 90500000, 90510000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 26 800 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées (désignées ci-après OMr) collectées en porte-à-porte sur le territoire de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. · La collecte et le transport des déchets inertes, du placoplâtre, du bois, des déchets amiantés des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation du carton des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. La collecte, le transport et la valorisation de la ferraille des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des Déchets Non Recyclables (DNR) des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. Collecte des déchets végétaux des 5 déchèteries de la communauté de communes Auxonne Pontailler Val de Saône. · CPV 90513000, 90500000, 90510000 · Montant 7 680 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 21
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de DIJON
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 90513000-690500000-290510000-5
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