Fourniture, livraison et reprise de bacs individuels et collectifs pour la collecte des déchets ménagers, emballages et biodéchets (lot unique)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 800 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs et accessoires, avec reprise des anciens bacs, destinés à la collecte des déchets ménagers, emballages et biodéchets, sur la durée de l’accord-cadre (48 mois) et via des bons de commande éventuels.
Lots (1)
Fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs et accessoires pour la collecte des déchets ménagers, emballages et biodéchets (reprise des anciens bacs)
Fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des déchets ménagers, emballages et biodéchets, ainsi que la reprise des anciens bacs, dans le cadre de l’accord-cadre (durée 48 mois).
L'acheteur
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 02/11/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 291
- Montant attribué
- 246,4 M €
- 202467 M € · 120 marchés
- 202551,7 M € · 121 marchés
- 2026en cours127,6 M € · 50 marchés
- Services · 140
- Travaux · 124
- Fournitures · 27
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Collectivites / Services publics9
- Etudes / Ingenierie4
Territoires cités
- Morbihan2
- Fouesnant1
- Pleuven1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 40 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marches.megalis.bretagne.bzh
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-74996
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères, emballages et biodéchets, et accessoires. Reprise des anciens bacs.
- Description officielle
- Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères, emballages et biodéchets, et accessoires, ainsi que la reprise des anciens bacs, dans les conditions définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 800.000,00 € HT
- Acheteur
- Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
- Lieu d’exécution
- Département 56
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Conteneur, poubelles
- CPV principal
- 34928480
- CPV complémentaires
- 34928480, 44613800
- Critères d’attribution
- quality, cost
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 800 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères, emballages et biodéchets, et accessoires. Reprise des anciens bacs. · Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et livraison de bacs individuels et collectifs pour la collecte des ordures ménagères, emballages et biodéchets, et accessoires, ainsi que la reprise des anciens bacs, dans les conditions définies au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois, à compter de sa notification. Il ne pourra pas être reconduit. Les prestations sont susceptibles de varier, sur la durée de l'accord-cadre, dans les limites suivantes : - Montant minimum : Pas de montant minimum, - Montant maximum : 800.000,00 € HT · CPV 34928480, 44613800 · Montant 800 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- marches.megalis.bretagne.bzh
- Départements de diffusion
- 56
Voies de recours
1 élément
- Recours
- La présente procédure d'appel d'offres pourra faire l'objet : - d'un référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - d’un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - d’un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. - Le requérant est recevable à former un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les personnes lésées par le contrat ou sa passation, peuvent introduire un recours en indemnisation après avoir effectué, le plus souvent, une demande préalable auprès de la personne publique. Au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale.
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- CPV détectés sur les lots
- 3492848044613800
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