2025-SSB-0125 ACBC – Mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (6 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 637 500 €
- Plafond · HT
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 6 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Prestation intellectuelle et services techniques dédiés diagnostics, essais, géomatique et coordination SPS pour des travaux publics et d'aménagement sur le territoire de Territoire CASSB, structurés en 6 lots et gérés via un accord-cadre à prix unitaires pour la période initiale, avec des plafonds budgétaires distincts par lot et une révision périodique des prix.
Lots (6)
Analyse Amiante / HAP / Terre extraite
Prestations d'analyses et diagnostics sur amiante, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et terres extraites, incluant prélèvements et rapports.
Essais réception
Réalisation des essais de réception des réseaux et vérifications associées.
Géomètre / Gestion des servitudes
Prestations d’arpentage cadastral et gestion des servitudes.
Géoréférencement
Prestation de géoréférencement et cartographie numérique.
Contrôle technique
Prestation de contrôle technique et coordination SPS.
Coordonnateur SPS
Coordination SPS et sécurité pour les opérations.
L'acheteur
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie6
- Travaux / BTP5
- Maintenance4
Territoires cités
- La Cadière-d'Azur1
- Var1
Répondre
Consultation clôturée depuis 65 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-70378
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- 2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux
- Description officielle
- Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations techniques liées aux opérations de travaux publics et d'aménagement, afin d'assurer la qualité, la conformité et la sécurité des projets. Ces prestations couvrent l'ensemble des phases, depuis les diagnostics préalables jusqu'au contrôle et à la coordination des opérations. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation présente des conditions d'exécution à caractère environnemental
- Acheteur
- COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
- Lieu d’exécution
- Département 83
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Contrôle technique, Prestations de services
- CPV principal
- 71317000
- CPV complémentaires
- 71317000, 71351100, 71631430, 71355200, 71354100, 71356100
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 827 417 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Analyse Amiante / HAP / Terre extraite · L'accord-cadre est conclu à compter de la notification. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande valant OS de démarrage de la prestation conformément aux stipulations des pièces de l'accord Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie · CPV 71317000, 71351100, 71631430, 71355200 · Montant 64 050 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 83
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 71351100-471631430-371355200-371354100-571356100-971317000-3
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