Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

2025-SSB-0125 ACBC – Mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (6 lots)

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Var (83)
Lieu d'exécution : Territoire CASSB
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 637 500 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

19/08/2026

Informations clés

Acheteur
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Lieu
Var (83)
Budget
<= 637 500 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 27 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 17/07/2026
  • Échéance : 19/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Numerique / IT
  • Territoires cités : La Cadière-d'Azur et Var

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 71351100-4, 71631430-3, 71355200-3, 71354100-5, 71356100-9 et 71317000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Analyse Amiante / HAP / Terre extraite, Essais réception et Géomètre / Gestion des servitudes
  • Codes CPV : 71351100-4, 71631430-3, 71355200-3, 71354100-5, 71356100-9 et 71317000-3

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie4
  • Maintenance4
  • Numerique / IT4

Territoires cités

  • La Cadière-d'Azur1
  • Var1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-70378
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Lieu
Var (83)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-70378
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux
Description officielle
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations techniques liées aux opérations de travaux publics et d'aménagement, afin d'assurer la qualité, la conformité et la sécurité des projets. Ces prestations couvrent l'ensemble des phases, depuis les diagnostics préalables jusqu'au contrôle et à la coordination des opérations. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation présente des conditions d'exécution à caractère environnemental
Acheteur
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Lieu d’exécution
Département 83

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Contrôle technique, Prestations de services
CPV détecté
71317000
CPV complémentaires
71317000, 71351100, 71631430, 71355200, 71354100, 71356100
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
827 417 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Analyse Amiante / HAP / Terre extraite · Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Chaque période en cours peut prendre fin lorsqu'est atteint : soit son terme : dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction prise par l'acheteur public ; soit son maximum : la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période. L'ajustement parfait des derniers bons de commande sur le montant exact du maximum affecté à la période peut s'avérer techniquement impossible. C'est pourquoi le maximum est considéré comme « atteint » lorsque le montant résiduel de commande sur la période ne permet plus la passation d'un bon de commande correspondant à l'exécution normale du marché. Dans ce dernier cas, la durée totale de l'accord cadre sera réduite d'autant et s'il s'agit de la dernière période, l'accord cadre s'achèvera. Le montant total de l'accord cadre n'en sera pas modifié · CPV 71317000, 71351100, 71631430, 71355200 · Montant 64 050 EUR

Modalités et références

ID web
26-70378
Contract folder ID
791c39e4-71af-4056-85ab-8aa1af90623d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
83

Résumé de la consultation

Prestation intellectuelle et services techniques dédiés diagnostics, essais, géomatique et coordination SPS pour des travaux publics et d'aménagement sur le territoire de Territoire CASSB, structurés en 6 lots et gérés via un accord-cadre à prix unitaires pour la période initiale, avec des plafonds budgétaires distincts par lot et une révision périodique des prix.

Lots (6)

LOT-0001Budget: <= 62 500 €PlafondHT

Analyse Amiante / HAP / Terre extraite

Prestations d'analyses et diagnostics sur amiante, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) et terres extraites, incluant prélèvements et rapports.

CPV 71351100-4
LOT-0002Budget: <= 125 000 €PlafondHT

Essais réception

Réalisation des essais de réception des réseaux et vérifications associées.

CPV 71631430-3
LOT-0003Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Géomètre / Gestion des servitudes

Prestations d’arpentage cadastral et gestion des servitudes.

CPV 71355200-3
LOT-0004Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Géoréférencement

Prestation de géoréférencement et cartographie numérique.

CPV 71354100-5
LOT-0005Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Contrôle technique

Prestation de contrôle technique et coordination SPS.

CPV 71356100-9
LOT-0006Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Coordonnateur SPS

Coordination SPS et sécurité pour les opérations.

CPV 71317000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71351100-471631430-371355200-371354100-571356100-971317000-3
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
17/07/2026
Date limite
19/08/2026
Temps restant
27 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget estimé

Budget non spécifié

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