Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)

Communauté d'agglomération Seine Eure
Louviers (27)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Seine Eure
Lieu
Louviers (27)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 58 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/05/2026
  • Échéance : 29/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Seine Eure a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Eure, Seine-Maritime et Louviers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Seine Eure a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Etudes / Ingenierie7
  • Maitrise d oeuvre6

Territoires cités

  • Eure2
  • Seine-Maritime2
  • Louviers1
  • Rouen1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
137fcd47-0bef-4e61-9610-74942c2675f8
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération Seine Eure
Lieu
Louviers (27)
Publication
Date limite
Référence TED
00317499-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération Seine Eure
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)
Description officielle
Le début d'exécution des prestations n'est que prévisionnel. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. FEDER, Région, AESN, fonds propres
Lieu d’exécution
Louviers Cedex

Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération Seine Eure
Site acheteur
www.agglo-seine-eure.fr
Profil acheteur
marchespublics.eure.fr
Identifiant acheteur
154EF61A-F023-562C-688DD480716FF98F

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90700000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90700000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH
Montant/plafond détecté
480 000 EUR

Références

Identifiant consultation
c84e672a-9ef3-4d6a-941e-01e65c1dda7c
Modalités de réponse
marchespublics.eure.fr

Lots détectés

LOT-0001
Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion) · Le début d'exécution des prestations n'est que prévisionnel. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. FEDER, Région, AESN, fonds propres · CPV 90700000 · Montant 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.eure.fr

Résumé de la consultation

Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)<br/>

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Milieux aquatiques et humides (inventaire et plan de gestion)<br/>
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/05/2026
Date limite
29/06/2026
Depuis la clôture
58 jours
Fenêtre de réponse
53 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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