Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial

Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Lisieux (14)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/06/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Lieu: Lisieux (14)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 25/06/2026
Publication: 08/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 73 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/06/2026
Échéance : 25/06/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 17 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Lisieux et Calvados

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération Lisieux NormandieAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete10
Maintenance4
Travaux / BTP3

Territoires cités

Lisieux1
Calvados1

Marchés publics de Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Normandie Marchés publics Calvados Marchés publics Lisieux

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 398c6725-a31f-437a-a8db-915283cb1023
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Lieu: Lisieux (14)
Publication: 08/06/2026
Date limite: 25/06/2026

Référence TED: 00393963-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Date limite: 25/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial
Description officielle: - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994)
Lieu d’exécution: Lisieux

Acheteur

Nom: Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
Site acheteur: lisieux-normandie.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: F132C0E6-E5CD-ABAD-AB1747B09ED0ACD1

Procédure

Type de procédure: neg-w-call
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45232410, 44162500
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 44162500

Calendrier et montant

Publication: 08/06/2026
Date limite: 25/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 60 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c44339e1-674c-4d31-83b9-5a363cfc1a22
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux eau potable · - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. N°358994) · CPV 45232410, 44162500 · Montant 3 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord cadre création de branchements et de petites opérations de travaux assainissement et pluvial

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.