Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 19/06/2026
- Échéance : 20/07/2026
- Fenêtre de réponse : 31 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Étude en vue de la modification du règlement du Site Patrimonial Remarquable de la ville de Cognac
Communauté d'Agglomération Grand Cognac
Charente (16)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
20/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Cognac
- Lieu
- Charente (16)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Cognac a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 26/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
- Territoires cités : Charente
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Cognac a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP13
- Collectivites / Services publics7
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
Territoires cités
- Charente2
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61196
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Cognac
- Lieu
- Charente (16)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-61196
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Étude en vue de la modification du règlement du Site Patrimonial Remarquable de la ville de Cognac
- Description officielle
- Étude en vue de la modification du règlement du Site Patrimonial Remarquable de la ville de Cognac
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Grand Cognac
- Lieu d’exécution
- Département 16
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés <90 k€ (MAPA)
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-61196
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 16
Résumé de la consultation
Étude en vue de la modification du règlement du Site Patrimonial Remarquable de la ville de Cognac Accord-cadre composite de prestations intellectuelles décomposé comme suit : - Une partie marché ordinaire portant sur la procédure de modification du règlement du Site Patrimonial Remarquable. - Une partie accord-cadre mono-attributaire avec conclusion de marchés subséquents et/ou bons de commande, conformément aux articles R.2162-1 à 14 du code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 euros HT
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 19/06/2026
- Date limite
- 20/07/2026
- Temps restant
- 24 jours
- Fenêtre de réponse
- 31 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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