Appel d'offres publicUrgent · J-4

Entretien et vidange d’installations d’assainissement non collectif

Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu d'exécution : Territoire de Grand Belfort Communauté d’Agglomération, 52 communes de Grand Belfort Communauté d’Agglomération, Unité de dépollution des eaux usées de Belfort
Remise des offres
Dans 4 jours
Montant
320 000 €
Estimé
Lots
2 lots
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Le marché porte sur l’entretien d’installations d’assainissement non collectif conventionnées et sur la vidange d’installations lors du raccordement au réseau public. Les interventions comprennent notamment la vidange et le nettoyage des fosses, bacs à graisses et équipements concernés, ainsi que le dépotage des matières de vidange en unité de dépollution. Le titulaire fournit les bordereaux et comptes rendus d’intervention et met à jour les tableaux de suivi. Les prestations sont réalisées chez les usagers sur le territoire du Grand Belfort.

Lots (2)

Lot 01

Entretien des installations d'assainissement non collectif

Entretien courant des installations ANC conventionnées, comprenant notamment la vidange et le nettoyage des fosses, bacs à graisses et micro-stations, le nettoyage des filtres et ouvrages concernés, ainsi que la remise en eau. Les prestations incluent le dépotage, les bordereaux, comptes rendus et tableaux de suivi.

CPV 90460000-9
Lot 02

Vidange des fosses septiques pour raccordement au réseau public

Vidange des installations ANC lors de leur abandon en vue du raccordement au réseau public. Les prestations comprennent notamment la vidange et le nettoyage des fosses et équipements concernés, le dépotage, ainsi que la remise des bordereaux et comptes rendus d’intervention.

CPV 90460000-9

L'acheteur

Communauté d'Agglomération Grand Belfort

59 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.

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Historique de ce marché

Renouvellement probable

Un contrat attribué par cet acheteur en 2023 sur ce besoin arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
40
Montant attribué
27,8 M €
  • 20241,9 M € · 13 marchés
  • 20257,7 M € · 10 marchés
  • 2026en cours18,2 M € · 17 marchés
  • Services · 27
  • Travaux · 9
  • Fournitures · 4

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP21
  • Maintenance15
  • Environnement / Espaces verts / Proprete9

Territoires cités

  • Territoire de Belfort3
  • Belfort2
  • Montreux1
  • Trévenans1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Délai court : 4 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Modalités précisées dans le règlement de consultation

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-95334
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
Description officielle
Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
Acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu d’exécution
Département 90

Procédure

6 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

3 éléments
Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

1 élément
Départements de diffusion
90

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
CPV détectés sur les lots
90460000-9
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