Schéma directeur des réseaux EU/EP – Belfort-Denney et Bavilliers (Grand Belfort)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marches-grandbelfort.safetender.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation d’un diagnostic et d’un schéma directeur des réseaux d’assainissement (eaux usées et eaux pluviales) pour l’agglomération Grand Belfort, couvrant Belfort-Denney et Bavilliers, avec mise à jour des plans, réduction des déversements et élaboration d’un programme pluriannuel d’actions.
Lots (2)
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales – Belfort-Denney
Réalisation du schéma directeur des réseaux EU/EP pour l'agglomération Belfort-Denney, incluant état des lieux, campagnes de mesures, diagnostic et restitution sous forme d’un schéma directeur avec programme d’actions et priorisation.
Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales – Bavilliers
Réalisation du schéma directeur des réseaux EU/EP pour l’agglomération de Bavilliers, incluant état des lieux, campagnes de mesures, diagnostic et restitution sous forme d’un schéma directeur avec programme d’actions et priorisation.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
59 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP21
- Maintenance15
- Environnement / Espaces verts / Proprete9
Territoires cités
- Belfort2
- Territoire de Belfort2
- Montreux1
- Trévenans1
Répondre
Consultation clôturée depuis 26 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marches-grandbelfort.safetender.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Cette consultation constitue une relance suite à la déclaration sans suite de la procédure antérieure n° 26GB001
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 69079e96-e673-426f-be75-a6cd4986ab2d
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
- Lieu d’exécution
- trritoire de Belfort
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'Agglomération Grand Belfort
- Site acheteur
- www.grandbelfort.fr
- Profil acheteur
- marches-grandbelfort.safetender.com
- Identifiant acheteur
- 09EA4643-F39E-8A10-325160835660D218
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- e63a4635-7dd1-4c05-8f7c-31f478a6da6c
- Dépôt des offres
- marches-grandbelfort.safetender.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire · CPV 71335000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marches-grandbelfort.safetender.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
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