Appel d'Offre PublicSource: TED

Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers

Communauté d'Agglomération Grand Belfort

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/10/2026
Publication: 06/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/09/2026
Échéance : 06/10/2026
Début prévisionnel : 13/12/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération Grand Belfort a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Territoire de Belfort et Belfort

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération Grand BelfortAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération Grand Belfort a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP18
Maintenance14
Environnement / Espaces verts / Proprete8

Territoires cités

Territoire de Belfort3
Belfort1

Marchés publics de Communauté d'Agglomération Grand Belfort Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 69079e96-e673-426f-be75-a6cd4986ab2d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 06/09/2026
Date limite: 06/10/2026

Référence TED: 00615985-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Date limite: 06/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Lieu d’exécution: trritoire de Belfort

Acheteur

Nom: Communauté d'Agglomération Grand Belfort
Site acheteur: www.grandbelfort.fr
Profil acheteur: marches-grandbelfort.safetender.com
Identifiant acheteur: 09EA4643-F39E-8A10-325160835660D218

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71335000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71335000

Calendrier et montant

Publication: 06/09/2026
Date limite: 06/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 13/12/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: e63a4635-7dd1-4c05-8f7c-31f478a6da6c
Modalités de réponse: marches-grandbelfort.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire · CPV 71335000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches-grandbelfort.safetender.com

Résumé de la consultation

Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.