Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Transport, manutention et épandage des boues et du compost de la station d'épuration de Gap
Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
Gap (05)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
05/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance
- Lieu
- Gap (05)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) :
- lot 1 : Transport et manutention des boues et du compost de la station d'épuration de Gap
- lot 2 : Epandage des boues des stations d'épuration de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance - suivi agronomique et assistance technique
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Le montant de la période initiale des prestations de l'accord-cadre est défini comme suit :
Montant maximum HT :
Lot 1 : 200 000 euro(s) HT
Lot 2 : 600 000 euro(s) HT
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Attendus Clés
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Les prestations sont réparties en 2 Lot(s) :
- lot 1 : Transport et manutention des boues et du compost de la station d'épuration de Gap
- lot 2 : Epandage des boues des stations d'épuration de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance - suivi agronomique et assistance technique
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots
Planning prévisionnel
Publication02/04/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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