Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Étude diagnostique, schéma directeur et zonage d’assainissement (collectif) – Territoire de la CAF Fécamp Caux Littoral

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Seine-Maritime (76)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp et secteurs des SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, de Colleville et de Toussaint-Contremoulins) – département 76
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 27/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 28/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Maritime et Fécamp

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Etudes / Ingenierie4
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Seine-Maritime2
  • Fécamp1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-63096
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-63096
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
Description officielle
Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle
Acheteur
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Assainissement, Ingénierie
CPV détecté
71330000
CPV complémentaires
71330000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0000
ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT · Marché public de prestations intellectuelles pour la réalisation de l'étude diagnostique, du schéma directeur d'assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Fécamp Caux Littoral (Régie Communautaire de Fécamp + 3 syndicats intracommunautaires : SIAEPA de Fécamp-Sud-Ouest, SIAEPA de Colleville et SIAEPA de Toussaint-Contremoulins). Le marché comprend une tranche ferme, elle-même décomposée en phases, deux tranches optionnelles et une prestation supplémentaire éventuelle · CPV 71330000

Modalités et références

ID web
26-63096
Annonce liée
26-54113
Contract folder ID
f9f5a00b-aa1b-419b-bfed-b35472be1a0f
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

Marché de prestations intellectuelles pour réaliser, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral (et 3 syndicats intracommunautaires), l’étude diagnostique des réseaux et stations d’assainissement collectif, la mise à jour/élaboration du zonage d’assainissement, ainsi que le schéma directeur d’assainissement. La mission comprend une tranche ferme avec phases D1 à SDA, et des tranches optionnelles (gestion dynamique des flux, campagne de mesures « nappe basse ») ainsi qu’une prestation supplémentaire éventuelle de géoréférencement en classe A.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
27/06/2026
Date limite
31/07/2026
Temps restant
8 jours
Depuis la clôture
0 jour
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

COLLECTE DES DECHETS EN APPORT VOLONTAIRE

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Département 76 Environnement / Espaces verts / Proprete

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

24/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Collecte des PAV OMR et Tri

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Fécamp 90511200

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

Nouveau

ETUDE DIAGNOSTIQUE, SCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Département 76 Environnement / Espaces verts / Proprete

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

31/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’étude de faisabilité et l’animation d’ateliers – réaménagement de la zone d’accueil des allocataires (CAF 92) à Nanterre

Organismes de sécurité Sociale
France 71241000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

23/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

CSPS – Travaux préparatoires du projet X-MEM (Mayotte, France)

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France 71000000
Budget IA

260 000 €

EstiméHT

Date Limite

24/07/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Réfection des façades du bâtiment JC Petit (IUT Épinal) – lot unique : façade / ravalement et réparation béton

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France 45443000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

24/07/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.