Accord-cadre de prestations topographiques pour le territoire d'Evreux Portes de Normandie (secteurs Nord et Sud)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 344 000 €
- Plafond · TTC
- Durée
- 4 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics.eure.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations topographiques pour le territoire d'Evreux Portes de Normandie, réparties en secteurs (Nord et Sud). Chaque lot fait l'objet d'une attribution séparée et les prestations sont réglées par prix unitaires.
Lots (2)
Secteur Nord
Prestations topographiques pour le secteur Nord du territoire d'Evreux Portes de Normandie, exécutées via émission de bons de commande, avec prix unitaires. Le contrat prévoit des reconductions et des options (prestations similaires).
Secteur Sud
Prestations topographiques pour le secteur Sud du territoire d'Evreux Portes de Normandie, exécutées via émission de bons de commande, avec prix unitaires. Le contrat prévoit des reconductions et des options (prestations similaires).
L'acheteur
Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
44 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Etudes / Ingenierie14
- Maitrise d oeuvre11
Territoires cités
- Eure2
- Vernon1
Répondre
Consultation clôturée depuis 79 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.eure.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 2a12084d-83b4-4f63-8273-29b35374b9ba
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations topographiques pour le territoire d'Evreux Portes de Normandie
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Lieu d’exécution
- évreux
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'agglomération Evreux Portes Normandie
- Site acheteur
- evreuxportesdenormandie.fr
- Profil acheteur
- marchespublics.eure.fr
- Identifiant acheteur
- EBC9D4F6-B861-C8CA-663EF7791421CC95
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 71351810
- CPV complémentaires
- 71351810
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
- Montant ou plafond
- 800 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bd705d2e-be13-4c42-b837-4d0c6b4aa1d3
- Dépôt des offres
- marchespublics.eure.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Secteur Nord · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71351810 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics.eure.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 71351810
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