Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre mono-attributaire: nettoyage des sites d’assainissement et curage des réseaux d’eaux usées (Grand Sénonais) - 2 lots

Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais

Dijon (21)

Lieu d'exécution : Les prestations se dérouleront sur l’ensemble du territoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais comportant 27 communes dont 17 en assainissement collectif.

Source officielle : TED

Budget IA

50 000 € - 300 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

21/05/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Lieu: Dijon (21)
Budget: 50 000 € - 300 000 €
Date limite: 21/05/2026
Publication: 15/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/04/2026
Échéance : 21/05/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 15/04/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Collectivites / Services publics et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90491000-5, 71630000-3, 71631430-3, 90490000-8, 90000000-7 et 90420000-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 – Accords-cadre mono-attributaire: contrôles de réception des travaux d’assainissement et diagnostics des réseaux d’eaux usées et Lot 2 – Accords-cadre mono-attributaire: nettoyage des sites d’assainissement, évacuation des sous-produits d’épuration et curage des réseaux d’eaux usées
Codes CPV : 90491000-5, 71630000-3, 71631430-3, 90490000-8, 90000000-7 et 90420000-7

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération du Grand SénonaisAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 15/04/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Collectivites / Services publics1
Nettoyage / Proprete1

Marchés publics de Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or Marchés publics Dijon

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5e11ec50-21d2-4718-869b-8314568e12db
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Lieu: Dijon (21)
Publication: 15/04/2026
Date limite: 21/05/2026

Référence TED: 00258869-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Date limite: 21/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui a pour objet le nettoyage des sites d’assainissement, évacuation des sous-produits d’épuration ainsi que le curage des réseaux d’eaux usées de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais
Description officielle: Le marché a pour objet le nettoyage des installations techniques des sites du service assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, l’évacuation des sous-produits d’épuration, ainsi que le curage des réseaux séparatifs et unitaires d’eaux usées des réseaux des communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais. Les prestations se décomposent comme suit : Systèmes de traitement – Nettoyage des installations techniques des systèmes de traitement (stations d’épuration) et évacuation des sous-produits d’épuration. Systèmes de collecte – Nettoyage des postes de relèvement et refoulement des eaux usées et curage des réseaux d’eaux usées séparatifs et unitaire.
Lieu d’exécution: DIJON

Acheteur

Nom: Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais
Site acheteur: www.grand-senonais.fr
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur: 24890033400033

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90000000, 90420000, 71631430, 71630000, 90491000, 90490000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90420000

Calendrier et montant

Publication: 15/04/2026
Date limite: 21/05/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 06742722-6e93-40a7-8c86-7e38f4dfb582
Modalités de réponse: marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire qui a pour objet les contrôles de réception des travaux d’assainissement et de diagnostics des réseaux d'eaux usées · Le marché a pour objet le nettoyage des installations techniques des sites du service assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, l’évacuation des sous-produits d’épuration, ainsi que le curage des réseaux séparatifs et unitaires d’eaux usées des réseaux des communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais. Les prestations se décomposent comme suit : Systèmes de traitement – Nettoyage des installations techniques des systèmes de traitement (stations d’épuration) et évacuation des sous-produits d’épuration. Systèmes de collecte – Nettoyage des postes de relèvement et refoulement des eaux usées et curage des réseaux d’eaux usées séparatifs et unitaire. · CPV 90491000, 71631430, 71630000, 90490000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande visant le nettoyage des installations de traitement et le curage/évacuation des résidus des réseaux d’eaux usées, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, avec deux lots dédiés respectivement au système de traitement et au système de collecte.

Lots (2)

LOT-0001

Lot 1 – Accords-cadre mono-attributaire: contrôles de réception des travaux d’assainissement et diagnostics des réseaux d’eaux usées

Contrôles de réception des travaux d’assainissement et diagnostics des réseaux d’eaux usées incluant inspection des canalisations maîtresses et branchements, tests d’étanchéité et autres prestations associées.

CPV 90491000-5CPV 71630000-3CPV 71631430-3CPV 90490000-8

LOT-0002Budget: 50 000 € - 300 000 €FourchetteHT

Lot 2 – Accords-cadre mono-attributaire: nettoyage des sites d’assainissement, évacuation des sous-produits d’épuration et curage des réseaux d’eaux usées

Nettoyage des installations techniques, évacuation des sous-produits d’épuration et curage des réseaux séparatifs et unitaires sur le territoire de l’agglomération; inclut les prestations de nettoyage-curage-pompage-dépotage et la gestion des déchets associés.

CPV 90000000-7CPV 90420000-7CPV 90491000-5CPV 71631430-3CPV 71630000-3CPV 90490000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90491000-571630000-371631430-390490000-890000000-790420000-7

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le marché a pour objet le nettoyage des installations techniques des sites du service assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais, l’évacuation des sous-produits d’épuration, ainsi que le curage des réseaux séparatifs et unitaires d’eaux usées des réseaux des communes de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais

Les prestations se décomposent comme suit : Systèmes de traitement – Nettoyage des installations techniques des systèmes de traitement (stations d’épuration) et évacuation des sous-produits d’épuration

Systèmes de collecte – Nettoyage des postes de relèvement et refoulement des eaux usées et curage des réseaux d’eaux usées séparatifs et unitaire.

Délais