Appel d'offres publicClôturé

Révision du PLUI et intégration d'un PLH

Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
48 mois
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Portée: révision du PLUi-H et intégration d'un PLH sur le Grand Dole; diagnostic territorial, révision du PADD, rédaction du PLUi-H, évaluation environnementale, concertation et arrêt, avec organisation en tranches et options.

Lots (1)

LOT-0000

Révision du PLUI et intégration d'un PLH

Prestation intellectuelle visant la révision générale du PLUi-H et l’intégration d’un PLH, incluant les phases de diagnostic, PADD, rédaction des documents, évaluation environnementale, concertation et arrêt, au niveau du Grand Dole.

CPV 79311000-7

L'acheteur

Communauté d'Agglomération du Grand Dole

19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication : 21/10/2026.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
106
Montant attribué
27,4 M €
  • 20248 M € · 29 marchés
  • 20257,7 M € · 50 marchés
  • 2026en cours11,7 M € · 27 marchés
  • Travaux · 59
  • Services · 36
  • Fournitures · 11

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Collectivites / Services publics5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete5

Territoires cités

  • Jura3
  • Dole1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-86708
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Révision du PLUI et intégration d'un PLH
Description officielle
Révision du PLUI et intégration d'un PLH
Acheteur
Communauté d'Agglomération du Grand Dole
Lieu d’exécution
Département 39

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV principal
79311000
CPV complémentaires
79311000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
48 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
Révision du PLUI et intégration d'un PLH · Révision du PLUI et intégration d'un PLH · CPV 79311000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
39

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 79311000-7, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
79311000-7

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