Appel d'Offre PublicSource: TED

Etudes environnementales en phase pré-opérationnelle

Communauté d'agglomération du Cotentin
Caen (14)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération du Cotentin
Lieu
Caen (14)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 14/06/2026
  • Échéance : 14/07/2026
  • Début prévisionnel : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération du Cotentin a publié 71 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/06/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Manche, Cherbourg-en-Cotentin et Caen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération du Cotentin a publié 71 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP28
  • Etudes / Ingenierie24
  • Maintenance15

Territoires cités

  • Manche15
  • Cherbourg-en-Cotentin4
  • Caen3

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b0eca21d-5749-44d6-97cc-f89f42f32ca5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération du Cotentin
Lieu
Caen (14)
Publication
Date limite
Référence TED
00409822-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'agglomération du Cotentin
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Etudes environnementales en phase pré-opérationnelle
Description officielle
Les prestations consistent à accompagner la communauté d'agglomération du Cotentin dans l'élaboration des PLUI et la mise en place opérationnelle des projets d'aménagement sur la réalisation de missions environnementales. Afin de poursuivre et finaliser l'élaboration des différents PLUi, et d'intégrer les nouvelles exigences réglementaires relatives à la prise en compte de l'environnement, la Communauté d'Agglomération souhaite bénéficier d'un accompagnement dans la réalisation d'études environnementales complémentaires (lots 1 à 5). Ponctuellement, le lot n°6 doit permettre la réalisation d'études environnementales s'inscrivant en phase pré-opérationnelle de projets d'aménagement sur le territoire de l'Agglomération
Lieu d’exécution
Caen

Acheteur

Nom
Communauté d'agglomération du Cotentin
Site acheteur
lecotentin.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
2855B62B-E351-E82B-C64A2D53C7C5EE51

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90712000, 71313000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71313000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
5 MONTH
Montant/plafond détecté
19 500 EUR

Références

Identifiant consultation
9f23c1a5-bb12-4868-b0d2-d6bf11057f5c
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Etudes environnementales sur le territoire du PLUi de la Hague · Le marché est conclu à prix mixtes, avec un seul opérateur économique. Les prix mixtes sont composés de prix forfaitaires pour la réalisation de l'identification des linéaires bocagers et du patrimoine naturel remarquable, de prix unitaires utilisables uniquement à l'initiative de l'acheteur pour l'exécution d'une des prestations listée au bordereau des prix unitaires (BPU) et non prévue dans le cahier des charges (donc non incluse dans le montant forfaitaire). La partie à prix unitaires est exécutée selon un accord-cadre à bons de commandes, conclu sans minimum mais avec un montant maximum de 100 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée · CPV 90712000, 71313000 · Montant 19 500 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le marché est un accord-cadre à bons de commandes, émis à l'initiative de l'acheteur pour l'exécution des prestations listée au bordereau des prix unitaires (BPU) : - Réalisation d'analyses de terrain et présentation des résultats, - Réalisation de réunions. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Le marché est un accord-cadre à bons de commandes, émis à l'initiative de l'acheteur pour l'exécution des prestations listée au bordereau des prix unitaires (BPU) : - Réalisation d'analyses de terrain et présentation des résultats, - Réalisation de réunions
L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) HT pour toute sa durée
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
14/06/2026
Date limite
14/07/2026
Temps restant
23 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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