Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

Ain (01)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/05/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu: Ain (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 13/05/2026
Publication: 09/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 70 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/05/2026
Échéance : 13/05/2026
Fenêtre de réponse : 4 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 03/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en BresseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP7
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Marchés publics de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: BOAMP
Référence source: 26-46397
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu: Ain (01)
Publication: 09/05/2026
Date limite: 13/05/2026

Référence BOAMP: 26-46397
Statut avis: RECTIFICATIF
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 13/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord
Description officielle: Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: RECTIFICATIF
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Prestations de services
CPV détecté: 90500000
CPV complémentaires: 90500000
Critères d’attribution: quality, price, sociaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/05/2026
Date limite: 13/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/05/2026
Montant/plafond détecté: 280 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Réalisation d'une prestation de recyclerie et de collecte à domicile : Zone Nord · Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique) · CPV 90500000 · Montant 280 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-46397
Annonce liée: 26-26176
Contract folder ID: fb20669e-408b-45af-8c12-099b6fe28611
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de la CA3B + vente à la recyclerie Montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 380 000 euros H.T