Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

Ain (01)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/06/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu: Ain (01)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/06/2026
Publication: 06/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 06/05/2026
Échéance : 05/06/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 03/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en BresseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP7
Collectivites / Services publics2
Environnement / Espaces verts / Proprete2

Marchés publics de Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-45026
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu: Ain (01)
Publication: 06/05/2026
Date limite: 05/06/2026

Référence BOAMP: 26-45026
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 05/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Une avance de 10 % pourra être versée dans les conditions du contrat, sans obligation de constituer une garantie à première demande pour en bénéficier. Les prix sont révisables trimestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : 100 % Budget de la collectivité
Acheteur: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60140000
CPV complémentaires: 60140000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/05/2026
Date limite: 05/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 05/06/2026
Montant/plafond détecté: 1 040 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Transports de loisirs pour le compte de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Une avance de 10 % pourra être versée dans les conditions du contrat, sans obligation de constituer une garantie à première demande pour en bénéficier. Les prix sont révisables trimestriellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : 100 % Budget de la collectivité · CPV 60140000 · Montant 1 040 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-45026
Contract folder ID: 10af7c22-9d35-4cea-b044-5daa3b13661b
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

Accord-cadre conclu à compter du 1er septembre 2026 jusqu'au 31/08/2027. Accord-cadre reconductible trois fois pour une nouvelle période d'un an. Montant HT minimum pour la période initiale : 60 000 euro(s) HT. Montant HT maximum pour la période initiale : 260 000 euro(s) HT. Montants identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires