Accord-cadre à bons de commande : prise en charge, transport et vidage des bennes issues des déchèteries et centres de valorisation de La Rochelle
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 1 200 000 €
- Estimé
- Durée
- 6 MONTH
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre de services exécuté par émission de bons de commande, pour la prise en charge, le transport et le vidage des bennes provenant des déchèteries et des centres de valorisation des déchets de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, rémunéré par des prix unitaires. Les montants indiqués sont estimatifs et incluent les périodes de reconduction.
Lots (1)
Prestations de prise en charge, transport et vidage des bennes
Accord-cadre (pas de décomposition en lots) exécuté par bons de commande, pour la prise en charge, le transport et le vidage des bennes issues des déchèteries et des centres de valorisation de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Prestations réglées par prix unitaires. Montants estimatifs indicatifs incluant les périodes de reconduction.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
85 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP37
- Collectivites / Services publics21
- Maintenance17
Territoires cités
- Charente-Maritime5
Répondre
Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b8a1540e-5054-4803-855c-900dfae83edd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
- Description officielle
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
- Lieu d’exécution
- La Rochelle
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Site acheteur
- www.agglo-larochelle.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 4DA7DB69-D092-7FE4-EBC1BE0A1CFC4EB7
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 6 MONTH
- Montant ou plafond
- 1 200 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 4a0fab84-246a-458b-8d03-3bebe168337c
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle · CPV 90512000 · Montant 1 200 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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