Accord-cadre – Prise en charge, transport et vidage des bennes issues des déchèteries et centres de valorisation (Communauté d’Agglomération de La Rochelle)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 200 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de prise en charge, transport et vidage de bennes issues des déchèteries et des centres de valorisation des déchets de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et l’accord-cadre comporte une période initiale puis des reconductions, avec montant maximum par période.
Lots (1)
Prise en charge, transport et vidage des bennes (accord-cadre unique)
Accord-cadre avec maximum exécuté par émission de bons de commande. Prestations réglées par prix unitaires, consistant à prendre en charge, transporter et vider les bennes issues des déchèteries et des centres de valorisation des déchets de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Aucun allotissement.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
85 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP37
- Collectivites / Services publics21
- Maintenance17
Territoires cités
- Charente-Maritime5
Répondre
Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61353
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 90512000
- CPV complémentaires
- 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 200 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0000
- PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle · CPV 90512000 · Montant 1 200 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 17
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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