Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 24/06/2026
- Échéance : 31/07/2026
- Fenêtre de réponse : 37 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre – Prise en charge, transport et vidage des bennes issues des déchèteries et centres de valorisation (Communauté d’Agglomération de La Rochelle)
Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Charente-Maritime (17)
Lieu d'exécution : Déchèteries de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle, 17000 La Rochelle (France)
Source officielle : BOAMP
Budget IA
<= 1 200 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
31/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu
- Charente-Maritime (17)
- Budget
- <= 1 200 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 67 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 16/07/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maintenance
- Territoires cités : Charente-Maritime et La Rochelle
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
- Codes CPV de lots : 90512000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Prise en charge, transport et vidage des bennes (accord-cadre unique)
- Codes CPV : 90512000
Maillage public
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Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'Agglomération de La Rochelle a publié 67 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP33
- Collectivites / Services publics18
- Maintenance14
Territoires cités
- Charente-Maritime11
- La Rochelle1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61353
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu
- Charente-Maritime (17)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-61353
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
- Description officielle
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de La Rochelle
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV détecté
- 90512000
- CPV complémentaires
- 90512000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 1 200 000 EUR
Lots détectés
- LOT-0000
- PRISE EN CHARGE, TRANSPORT ET VIDAGE DES BENNES ISSUES DES DECHETERIES ET DES CENTRES DE VALORISATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE · Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation · CPV 90512000 · Montant 1 200 000 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-61353
- Contract folder ID
- 4a0fab84-246a-458b-8d03-3bebe168337c
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.info
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 17
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de prise en charge, transport et vidage de bennes issues des déchèteries et des centres de valorisation des déchets de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et l’accord-cadre comporte une période initiale puis des reconductions, avec montant maximum par période.
Lots (1)
Lot 1Budget: <= 300 000 €PlafondHT
Prise en charge, transport et vidage des bennes (accord-cadre unique)
Accord-cadre avec maximum exécuté par émission de bons de commande. Prestations réglées par prix unitaires, consistant à prendre en charge, transporter et vider les bennes issues des déchèteries et des centres de valorisation des déchets de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle. Aucun allotissement.
CPV 90512000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90512000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 24/06/2026
- Date limite
- 31/07/2026
- Temps restant
- 13 jours
- Fenêtre de réponse
- 37 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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