Appel d'Offre PublicSource: TED
Transport du verre
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Béthune (62)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/05/2026
Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 700 000 Euros HT.
Attendus Clés
Le présent accord-cadre à bons de commande concerne les prestations de transport du verre collectés par la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Il est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible deux fois par période de 6 mois
Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 700 000 Euros HT.
Critères d'attribution: Impact environnemental - Voir article 7.2 du règlement de la consultation | Impact environnemental - Voir article 7.2 du règlement de la consultation | Impact environnemental - Voir article 7.2 du règ
Planning prévisionnel
Publication12/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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