Études préalables – Limitation des apports au canal bief Cuinchy/Fontinettes et requalification du bras mort du canal Beuvry (2 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour des études préalables sur la Loisne Amont, décomposée en deux lots: Lot 1 requalification du bras mort du canal de Beuvry et Lot 2 limitation des apports au canal bief Cuinchy/Fontinettes, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande de 24 mois avec plafonds propres par lot.
Lots (2)
Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Le présent lot a pour objet les études pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 320 000 Euros HT.
Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 280 000 Euros HT.
L'acheteur
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
33 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 22/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 369
- Montant attribué
- 252,9 M €
- 20243,9 M € · 73 marchés
- 2025178,4 M € · 178 marchés
- 2026en cours70,6 M € · 118 marchés
- Services · 195
- Travaux · 101
- Fournitures · 73
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP10
- Etudes / Ingenierie9
- Collectivites / Services publics7
Territoires cités
- Pas-de-Calais2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics596280.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 280 000 Euros HT.
- Critères d'attribution: Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation |
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 3f23ab93-8600-4849-87dd-8ed95137daf0
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Description officielle
- Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont. Il est décomposé en deux lots : Lot n°1 Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 320 000 Euros HT et Lot n°2 Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 280 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification.
- Lieu d’exécution
- Nancy
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Site acheteur
- www.lille.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
- Identifiant acheteur
- 20007246000013
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79311000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- ad35695d-8308-4437-a8e3-80334c0badbd
- Dépôt des offres
- marchespublics596280.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane · Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 280 000 Euros HT. · CPV 79311000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics596280.fr
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