Appel d'Offre PublicSource: TED

Études préalables – Limitation des apports au canal bief Cuinchy/Fontinettes et requalification du bras mort du canal Beuvry (2 lots)

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Nancy (54)

Lieu d'exécution : FRE12, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/09/2026

Informations clés

Acheteur: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Lieu: Nancy (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 06/09/2026
Publication: 15/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 46 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/07/2026
Échéance : 06/09/2026
Fenêtre de réponse : 53 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Collectivites / Services publics et Travaux / BTP
Territoires cités : Nord, Pas-de-Calais et Nancy

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 79311000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane et Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Codes CPV : 79311000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys RomaneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie7
Collectivites / Services publics5
Travaux / BTP5

Territoires cités

Nord2
Pas-de-Calais2
Nancy1

Marchés publics de Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Nancy

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3f23ab93-8600-4849-87dd-8ed95137daf0
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Lieu: Nancy (54)
Publication: 15/07/2026
Date limite: 06/09/2026

Référence TED: 00493071-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Date limite: 06/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Description officielle: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le programme d'études préalables sur la Loisne Amont. Il est décomposé en deux lots : Lot n°1 Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 320 000 Euros HT et Lot n°2 Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, pour un montant maximum de 280 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification.
Lieu d’exécution: Nancy

Acheteur

Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Site acheteur: www.lille.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: marchespublics596280.fr
Identifiant acheteur: 20007246000013

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 79311000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 79311000

Calendrier et montant

Publication: 15/07/2026
Date limite: 06/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: ad35695d-8308-4437-a8e3-80334c0badbd
Modalités de réponse: marchespublics596280.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 280 000 Euros HT. · CPV 79311000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics596280.fr

Résumé de la consultation

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour des études préalables sur la Loisne Amont, décomposée en deux lots: Lot 1 requalification du bras mort du canal de Beuvry et Lot 2 limitation des apports au canal bief Cuinchy/Fontinettes, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande de 24 mois avec plafonds propres par lot.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Etudes pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Le présent lot a pour objet les études pour la requalification du bras mort du canal de Beuvry - exutoire de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 320 000 Euros HT.

CPV 79311000

LOT-0002Budget: <= 280 000 €PlafondHT

Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes - Cours d'eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 280 000 Euros HT.

CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

79311000

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 280 000 Euros HT.

Critères d'attribution: Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation |

Délais