Appel d'Offre PublicSource: TED
Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Béthune (62)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
- Lieu
- Béthune (62)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 400 000 € HT.
Attendus Clés
Le présent lot a pour objet les Etudes pour la Limitation des apports au canal bief Cuinchy / Fontinettes – Cours d’eau de la Loisne sur le territoire de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification et pour un montant maximum de 400 000 € HT.
Critères d'attribution: Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation | Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation |
Planning prévisionnel
Publication05/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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