Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande (sans minimum) – Transport scolaire : lignes 24 à 30

Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Bordeaux (33)
Lieu d'exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise (notamment communes desservies : Bergerac, Le Cluzeau, Prigonrieux, La Force, Bout des Vergnes, Les Côtes, Saint-Laurent-des-Vignes) (FRI11)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Lieu
Bordeaux (33)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 6 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 16/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglomération Bergeracoise a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 05/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752
  • Codes CPV de lots : 60112000-6

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lignes 24 à 30 – Transport scolaire
  • Codes CPV : 60112000-6

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglomération Bergeracoise a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie2
  • Maitrise d oeuvre2
  • Travaux / BTP2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f0d3df69-ef89-4e47-acf1-0906148a9861
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Lieu
Bordeaux (33)
Publication
Date limite
Référence TED
00417304-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lignes 24 à 30
Description officielle
Accord cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 550 000 € HT / an. Ligne 08 : RPI Bosset / Lunas / Gonestet Ligne 09 : RPI Le Fleix Ligne 10 : Fraisse / Bergerac Ligne 11 : St-Pierre d'Eyraud / Bergerac Ligne 12 : Lunas / Bergerac Ligne 13 : Fraisse / La Force Ligne 14 : Le Fleix / La Force Ligne 15 : St Pierre d'Eyraud / La Force Ligne 16 : St Goerges Blancaceix / La Force
Lieu d’exécution
Bordeaux

Acheteur

Nom
Communauté d'Agglomération Bergeracoise
Site acheteur
www.la-cab.fr
Profil acheteur
demat-ampa.fr
Identifiant acheteur
20007064700017

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
14bee922-d40b-4d11-8688-4b818518b42c
Modalités de réponse
demat-ampa.fr

Lots détectés

LOT-0001
Lignes 01 à 07 · Accord cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum de 550 000 € HT / an. Ligne 08 : RPI Bosset / Lunas / Gonestet Ligne 09 : RPI Le Fleix Ligne 10 : Fraisse / Bergerac Ligne 11 : St-Pierre d'Eyraud / Bergerac Ligne 12 : Lunas / Bergerac Ligne 13 : Fraisse / La Force Ligne 14 : Le Fleix / La Force Ligne 15 : St Pierre d'Eyraud / La Force Ligne 16 : St Goerges Blancaceix / La Force · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
demat-ampa.fr

Résumé de la consultation

Exécution de services de transport scolaire (par car ou petit véhicule) pour la desserte d’établissements scolaires situés sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Bergeracoise, via l’ensemble des circuits correspondant aux lignes 24 à 30, avec émission de bons de commande pendant l’année scolaire.

Lots (1)

Lot 04Budget: <= 460 000 €PlafondHT

Lignes 24 à 30 – Transport scolaire

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum par an, pour l’exécution de circuits de transport scolaire (SATPS) correspondant aux lignes 24 à 30 : Ligne 24 (Lycée Maine de Biran / Le Cluzeau), Ligne 25 (Gare de Bergerac / La Brie / Le Cluzeau), Ligne 26 (Prigonrieux / Bergerac – J. Prévert), Ligne 27 (Bergerac / La Force), Ligne 28 (Bout des Vergnes / Collège J. Prévert), Ligne 29 (Les Côtes / Collège J. Prévert), Ligne 30 (Saint-Laurent-des-Vignes / Bergerac).

CPV 60112000-6

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

60112000-6
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, avec un montant maximum de 460 000 € HT / an Ligne 24 : Lycée Maine de Biran / Le Cluzeau Ligne 25 : Gare de Bergerac / La Brie / Le Cluzeau Ligne 26 : Prigonrieux / Bergerac (J
Prévert) Ligne 27 : Bergerac / La Force Ligne 28 : Bout des Vergnes / Collège J
Prévert Ligne 29 : Les Côtes / Collège J
Prévert Ligne 30 : St Laurent des Vignes / Bergerac
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
16/06/2026
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
6 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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