Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre mono-attributaire pour lutte contre les nuisibles (dératisation, désinsectisation, démoustication)

Communauté d'agglomération Accm
Bouches-du-Rhône (13)
Lieu d'exécution : Territoire ACCM – lieu principal d’exécution: Territoire Communautaire ACCM, 5 rue Yvan Audouard, 13637 ARLES CEDEX
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 30 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'agglomération Accm
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Budget
<= 30 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/07/2026
  • Échéance : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Communauté d'agglomération Accm a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90921000-9 et 90923000-3

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Accord-cadre de prestation de lutte contre les nuisibles
  • Codes CPV : 90921000-9 et 90923000-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'agglomération Accm a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Travaux / BTP4
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-74427
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Communauté d'agglomération Accm
Lieu
Bouches-du-Rhône (13)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-74427
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre de prestation de lutte contre les nuisibles
Description officielle
Accord-cadre de prestation de lutte contre les nuisibles
Acheteur
Communauté d'agglomération Accm
Lieu d’exécution
Département 13

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Dératisation, désinsectisation
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-74427
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
13

Résumé de la consultation

Prestation d’un cadre contractuel pour des services de lutte contre les nuisibles sur le territoire ACCM, incluant dératisation, désinsectisation et démoustication, durée initiale de 12 mois et reconductions, plafond annuel de 30 000 € HT, bons de commande, et exigences de sécurité et de développement durable.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Accord-cadre de prestation de lutte contre les nuisibles

Accord-cadre mono-attributaire de services pour dératisation, désinsectisation et démoustication sur le territoire ACCM, incluant bons de commande et reconductions.

CPV 90921000-9CPV 90923000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90921000-990923000-3
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/07/2026
Date limite
31/08/2026
Depuis la clôture
5 jours
Fenêtre de réponse
39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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