Appel d'Offre Public

Exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité – Lot Sud (S) – CA d'Épinal (Vosges, Grand Est)

Communauté d'Agglo d'Epinal
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Département des Vosges (FR) et éventuellement départements voisins Meurthe-et-Moselle et Haute-Saône

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Budget estimé

6 357 € - 9 535 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

09/11/2026

Informations clés

Acheteur
Communauté d'Agglo d'Epinal
Lieu
Nancy (54)
Budget
6 357 € - 9 535 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 59 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 07/09/2026
  • Échéance : 09/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 63 jours

Profil acheteur

Communauté d'Agglo d'Epinal a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/09/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Restauration collective et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Nancy et Vosges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60112000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Nord (N) et Sud (S)
  • Codes CPV : 60112000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Communauté d'Agglo d'Epinal a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Restauration collective3
  • Travaux / BTP2

Territoires cités

  • Nancy1
  • Vosges1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f0e37782-3313-4543-8343-ebff6c92b0b2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglo d'Epinal
Lieu
Nancy (54)
Publication
Date limite
Référence TED
00617502-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Communauté d'Agglo d'Epinal
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Sud (S)
Description officielle
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de candidater prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique - copie de l’attestation de capacité du gestionnaire de transport de l’entreprise ; - copie de la licence communautaire ou intérieure attestant de l’inscription au registre national des entreprises de transport routier de voyageurs, ou à défaut une attestation délivrée par la Direction Régionale de l’Équipement, de l’Aménagement et du Logement aux candidats dont le dossier est en cours d’instruction.
Lieu d’exécution
NANCY cedex

Acheteur

Nom
Communauté d'Agglo d'Epinal
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
20006875700158

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
8 MONTH

Références

Identifiant consultation
25fdc394-4b14-406e-9c7d-80ae5eefa81b
Modalités de réponse
www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001
Nord (N) · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Délégation à des opérateurs économiques pour l’exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité sur le territoire de la Communauté d’Agglomération d’Épinal, via un accord-cadre à bons de commande en deux phases (phase 1 2027/2028; phase 2 2028/2030), couvrant gestion opérationnelle, billetterie, S.A.E.I.V., ressources humaines et matériel roulant, avec obligations de respect des réglementations et insertion, et des mécanismes de contrôle et de financement.

Lots (2)

Lot NBudget: 3 022 € - 4 533 €FourchetteHT

Nord (N)

Exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité – Nord (N) secteur Épinal Nord/Remiremont Ouest/

CPV 60112000
Lot SBudget: 3 335 € - 5 002 €FourchetteHT

Sud (S)

Exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité – Sud (S) secteur Epinal Sud/La Vôge/Remiremont Ouest

CPV 60112000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60112000

Attendus Clés

Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
07/09/2026
Date limite
09/11/2026
Temps restant
59 jours
Fenêtre de réponse
63 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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