Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 55 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 07/09/2026
- Échéance : 09/11/2026
- Fenêtre de réponse : 63 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité – Lot Sud (S) – CA d'Épinal (Vosges, Grand Est)
Communauté d'Agglo d'Epinal
Nancy (54)
Lieu d'exécution : Département des Vosges (FR) et éventuellement départements voisins Meurthe-et-Moselle et Haute-Saône
Source officielle : TED
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Budget estimé
6 357 € - 9 535 €
FourchetteHT
Date Limite de réponse
09/11/2026
Informations clés
- Acheteur
- Communauté d'Agglo d'Epinal
- Lieu
- Nancy (54)
- Budget
- 6 357 € - 9 535 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Communauté d'Agglo d'Epinal a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 13/09/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Restauration collective et Logiciels / SaaS
- Territoires cités : Vosges et Nancy
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 60112000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 60112000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Nord (N) et Sud (S)
- Codes CPV : 60112000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Communauté d'Agglo d'Epinal a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 13/09/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance4
- Restauration collective3
- Logiciels / SaaS2
Territoires cités
- Vosges2
- Nancy1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f0e37782-3313-4543-8343-ebff6c92b0b2
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'Agglo d'Epinal
- Lieu
- Nancy (54)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00617502-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Communauté d'Agglo d'Epinal
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Sud (S)
- Description officielle
- - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de candidater prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique - copie de l’attestation de capacité du gestionnaire de transport de l’entreprise ; - copie de la licence communautaire ou intérieure attestant de l’inscription au registre national des entreprises de transport routier de voyageurs, ou à défaut une attestation délivrée par la Direction Régionale de l’Équipement, de l’Aménagement et du Logement aux candidats dont le dossier est en cours d’instruction.
- Lieu d’exécution
- NANCY cedex
Acheteur
- Nom
- Communauté d'Agglo d'Epinal
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
- Identifiant acheteur
- 20006875700158
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60112000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 60112000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 8 MONTH
Références
- Identifiant consultation
- 25fdc394-4b14-406e-9c7d-80ae5eefa81b
- Modalités de réponse
- www.xmarches.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Nord (N) · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 60112000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.xmarches.fr
Résumé de la consultation
Délégation à des opérateurs économiques pour l’exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité sur le territoire de la Communauté d’Agglomération d’Épinal, via un accord-cadre à bons de commande en deux phases (phase 1 2027/2028; phase 2 2028/2030), couvrant gestion opérationnelle, billetterie, S.A.E.I.V., ressources humaines et matériel roulant, avec obligations de respect des réglementations et insertion, et des mécanismes de contrôle et de financement.
Lots (2)
Lot NBudget: 3 022 € - 4 533 €FourchetteHT
Nord (N)
Exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité – Nord (N) secteur Épinal Nord/Remiremont Ouest/
CPV 60112000
Lot SBudget: 3 335 € - 5 002 €FourchetteHT
Sud (S)
Exploitation des lignes de transports scolaires et de proximité – Sud (S) secteur Epinal Sud/La Vôge/Remiremont Ouest
CPV 60112000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 60112000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
60112000
Attendus Clés
Critères d'attribution: Se reporter au règlement de la consultation | Se reporter au règlement de la consultation
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 07/09/2026
- Date limite
- 09/11/2026
- Temps restant
- 55 jours
- Fenêtre de réponse
- 63 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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