Appel d'Offre PublicSource: TED

B26-03532-MHM-Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91)

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Bruyères-le-Châtel (91)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/07/2026

Informations clés

Acheteur
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Lieu
Bruyères-le-Châtel (91)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 30 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 26/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Numerique / IT et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Arpajon et Bruyères-le-Châtel

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60120000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance3
  • Numerique / IT3
  • Logiciels / SaaS2

Territoires cités

  • Arpajon3
  • Bruyères-le-Châtel2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9fe8b002-14f7-4f64-9c70-e67d84df9a6c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Lieu
Bruyères-le-Châtel (91)
Publication
Date limite
Référence TED
00440236-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
B26-03532-MHM-Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91)
Description officielle
Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.
Lieu d’exécution
Bruyères­ le ­Châtel

Acheteur

Nom
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Site acheteur
www.cea.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
775 685 019 00082

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60120000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60120000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Durée mentionnée
8 MONTH
Montant/plafond détecté
4 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
3e0bb6dd-b392-437e-a4ea-4957079a3bc7
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
B26-03532-MHM-Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91) · Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite. · CPV 60120000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Voir paragraphe 2.1

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60120000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Critères de sélection: Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, compo

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
25/06/2026
Date limite
26/07/2026
Temps restant
30 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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