Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91)

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF

Bruyères-le-Châtel (91)

Lieu d'exécution : Domaine du grand Rué – Bruyères-le-Châtel (Arpajon, 91297) / CEA-DIF, Île-de-France (FR104)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 4 800 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

27/07/2026

Informations clés

Acheteur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Lieu: Bruyères-le-Châtel (91)
Budget: <= 4 800 000 €
Date limite: 27/07/2026
Publication: 25/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/06/2026
Échéance : 27/07/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Numerique / IT et Travaux / BTP
Territoires cités : Arpajon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60120000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60120000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91)
Codes CPV : 60120000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIFAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance5
Numerique / IT3
Travaux / BTP3

Territoires cités

Arpajon3

Marchés publics de COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne Marchés publics Bruyères-le-Châtel

AO clôturé

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Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 9fe8b002-14f7-4f64-9c70-e67d84df9a6c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Lieu: Bruyères-le-Châtel (91)
Publication: 25/06/2026
Date limite: 27/07/2026

Référence TED: 00440236-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Date limite: 27/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: B26-03532-MHM-Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91)
Description officielle: Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite.
Lieu d’exécution: Bruyères le Châtel

Acheteur

Nom: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIF
Site acheteur: www.cea.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 775 685 019 00082

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60120000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60120000

Calendrier et montant

Publication: 25/06/2026
Date limite: 27/07/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Durée mentionnée: 8 MONTH
Montant/plafond détecté: 4 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 3e0bb6dd-b392-437e-a4ea-4957079a3bc7
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: B26-03532-MHM-Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91) · Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent - une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant ; - le chiffre d’affaire global et le CA concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; - les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; - Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique. Le formulaire DAST du CEA est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. La sous-traitance totale est interdite. · CPV 60120000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestations de courses de taxis en France métropolitaine, 24h/24 et 7j/7, avec réservation via application mobile, site internet ou téléphone, incluant l’anonymisation des passagers et du CEA. Marché décomposé en une phase préparatoire, une tranche ferme, et une option de prolongation maximale.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 4 800 000 €Plafond

Prestations de taxis pour le CEA/DIF de Bruyères-le-Châtel (91)

Prestations de courses de taxis (réservation 24h/24 et 7j/7 via application, site ou standard téléphonique) en France métropolitaine, avec anonymisation des passagers et du CEA. Marché non allotissant (un lot unique) avec phase préparatoire, tranche ferme de 36 mois et option de prolongation jusqu’à 11 mois maximum.

CPV 60120000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60120000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60120000

Attendus Clés

Critères de sélection: Capacité économique : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : - les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, compo

Délais