Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de services – SI Parcours usagers

CNSA

Paris (75)

Lieu d'exécution : Paris (FR101, CNSA – 66 avenue du Maine, 75014 Paris cedex 14)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 50 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur: CNSA
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 50 000 000 €
Date limite: 22/06/2026
Publication: 05/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/05/2026
Échéance : 22/06/2026
Fenêtre de réponse : 49 jours

Profil acheteur

CNSA a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 08/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Logiciels / SaaS et Maintenance
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 72611000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : SI Parcours usagers
Codes CPV : 72611000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CNSAAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CNSA a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 08/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics2
Logiciels / SaaS2
Maintenance2

Territoires cités

Paris1

Marchés publics de CNSA Appels d'offres Maintenance Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 22/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e2497d39-b812-420d-988b-d628e826f468
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CNSA
Lieu: Paris (75)
Publication: 05/05/2026
Date limite: 22/06/2026

Référence TED: 00308988-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CNSA
Date limite: 22/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: SI Parcours usagers
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.
Lieu d’exécution: PARIS

Acheteur

Nom: CNSA
Site acheteur: www.cnsa.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 18009256100026

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 72611000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72611000

Calendrier et montant

Publication: 05/05/2026
Date limite: 22/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 50 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 3882e415-e279-4e04-9d74-3abec318f51c
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA. · CPV 72611000 · Montant 50 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire visant la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles et l’exploitation des systèmes d’information du « Parcours usagers » de la CNSA, hébergés dans son cloud, incluant notamment les SI APA et des briques du domaine PH (SI-MDPH) telles que le SI-Évaluation et le téléservice MDPH en ligne, ainsi que la transférabilité en fin d’accord-cadre.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 50 000 000 €PlafondHT

SI Parcours usagers

Reprise, développement, tierce maintenance applicative, maintien en conditions opérationnelles et exploitation des services d’informations du Parcours Usagers de la CNSA hébergés dans le cloud, avec initialisation, développement/évolution du périmètre applicatif (méthodes agiles et cycle en V), maintien en conditions opérationnelles (MCO), maintenance corrective et transferrabilité en fin d’accord-cadre.

CPV 72611000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

72611000

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le présent accord-cadre a pour objet la reprise, le développement, la tierce maintenance applicative, le maintien en conditions opérationnelles, et l’exploitation des services d’informations (SI) du Parcours Usagers hébergés dans le cloud de la CNSA.

Délais