Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 07/07/2026
- Échéance : 13/08/2026
- Fenêtre de réponse : 37 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
DEVELOPPEMENT DE PROCEDE INDUSTRIEL MICROELECTRONIQUE – LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISÉE ET LOGICIELS (CNRS LTE Meudon)
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris – Laboratoire Temps et Espace (LTE), Observatoire de Paris, 61 avenue de l’Observatoire, 75014 Paris
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
13/08/2026
Informations clés
- Acheteur
- CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.
- Dernière publication : 07/07/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Logiciels / SaaS et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
- Codes CPV de lots : 73300000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Développement de procédé industriel microélectronique et ligne de production automatisée (LOT-0001)
- Codes CPV : 73300000
Maillage public
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 07/07/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie1
- Logiciels / SaaS1
- Maitrise d oeuvre1
Territoires cités
- Paris1
Intelligence acheteur
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Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- a14c26e9-096c-4a8c-8fd4-b1a113629af5
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00470522-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- DEVELOPPEMENT DE PROCEDE INDUSTRIEL MICROELECTRONIQUE DE FABRICATION EN MASSE DE PUCES A ATOMES FROIDS, INCLUANT LA CONCEPTION DE LA LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE ET LE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL(S) ASSOCIE(S)
- Description officielle
- Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduitsnà l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
- Nom
- CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
- Site acheteur
- op.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 18008901300155
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 73300000
- Critères d’attribution
- cost, price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 73300000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 6 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 800 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 9e9284a0-af72-4aa0-8ffd-5409dda31611
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- DEVELOPPEMENT DE PROCEDE INDUSTRIEL MICROELECTRONIQUE DE FABRICATION EN MASSE DE PUCES A ATOMES FROIDS, INCLUANT LA CONCEPTION DE LA LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE ET LE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL(S) ASSOCIE(S) · Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduitsnà l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat · CPV 73300000 · Montant 800 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Développement d’un procédé de fabrication microélectronique en masse pour puces à atomes froids, intégrant la reproduction/adaptation du procédé LTE, la montée en cadence et l’automatisation d’une ligne de production, ainsi que le développement d’outils logiciels associés, dans le cadre du projet Q-PLANET/HORIZON-JU. Le marché prévoit des livrables de validation par phase et des mécanismes d’assurance qualité, avec livrables techniques et exigences de confidentialité propres au CNRS.
Lots (1)
LOT-0001
Développement de procédé industriel microélectronique et ligne de production automatisée (LOT-0001)
Objectif: reproduction et adaptation du procédé LTE pour fabrication en masse de puces à atomes froids, montée en cadence et automatisation de la ligne, avec développement d’outils logiciels de caractérisation et de gestion; livrables et jalons de validation par phase.
CPV 73300000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
73300000
Attendus Clés
La présente consultation a pour objet le développement d’un schéma de procédé (process flow) de fabrication micro-électronique pour la production en masse (à échelle industrielle) de puces ou micro-circuits à atomes froids
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet européen Q-PLANET et prend comme point de départ un procédé complet développé par le L.T.E, mis à disposition du Titulaire afin de réduire les coûts de développement
Les spécifications techniques objet de l’accord-cadre sont décrites dans le cahier de clauses Techniques particulières (C.C.T.P).
Critères d'attribution: Développement durable | Développement durable
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 07/07/2026
- Date limite
- 13/08/2026
- Temps restant
- 32 jours
- Fenêtre de réponse
- 37 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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