Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

DEVELOPPEMENT DE PROCEDE INDUSTRIEL MICROELECTRONIQUE – LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISÉE ET LOGICIELS (CNRS LTE Meudon)

CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris – Laboratoire Temps et Espace (LTE), Observatoire de Paris, 61 avenue de l’Observatoire, 75014 Paris
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/08/2026

Informations clés

Acheteur
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 22 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/07/2026
  • Échéance : 14/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 07/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Logiciels / SaaS et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 73300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Développement de procédé industriel microélectronique et ligne de production automatisée (LOT-0001)
  • Codes CPV : 73300000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 07/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1
  • Logiciels / SaaS1
  • Maitrise d oeuvre1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a14c26e9-096c-4a8c-8fd4-b1a113629af5
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00470522-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
DEVELOPPEMENT DE PROCEDE INDUSTRIEL MICROELECTRONIQUE DE FABRICATION EN MASSE DE PUCES A ATOMES FROIDS, INCLUANT LA CONCEPTION DE LA LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE ET LE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL(S) ASSOCIE(S)
Description officielle
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduitsnà l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
CNRS Délégation Régionale Ile de France Meudon
Site acheteur
op.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
18008901300155

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
73300000
Critères d’attribution
cost, price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
73300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
9e9284a0-af72-4aa0-8ffd-5409dda31611
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
DEVELOPPEMENT DE PROCEDE INDUSTRIEL MICROELECTRONIQUE DE FABRICATION EN MASSE DE PUCES A ATOMES FROIDS, INCLUANT LA CONCEPTION DE LA LIGNE DE PRODUCTION AUTOMATISEE ET LE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL(S) ASSOCIE(S) · Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduitsnà l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat · CPV 73300000 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Développement d’un procédé de fabrication microélectronique en masse pour puces à atomes froids, intégrant la reproduction/adaptation du procédé LTE, la montée en cadence et l’automatisation d’une ligne de production, ainsi que le développement d’outils logiciels associés, dans le cadre du projet Q-PLANET/HORIZON-JU. Le marché prévoit des livrables de validation par phase et des mécanismes d’assurance qualité, avec livrables techniques et exigences de confidentialité propres au CNRS.

Lots (1)

LOT-0001

Développement de procédé industriel microélectronique et ligne de production automatisée (LOT-0001)

Objectif: reproduction et adaptation du procédé LTE pour fabrication en masse de puces à atomes froids, montée en cadence et automatisation de la ligne, avec développement d’outils logiciels de caractérisation et de gestion; livrables et jalons de validation par phase.

CPV 73300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

73300000
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet le développement d’un schéma de procédé (process flow) de fabrication micro-électronique pour la production en masse (à échelle industrielle) de puces ou micro-circuits à atomes froids
Le marché s'inscrit dans le cadre du projet européen Q-PLANET et prend comme point de départ un procédé complet développé par le L.T.E, mis à disposition du Titulaire afin de réduire les coûts de développement
Les spécifications techniques objet de l’accord-cadre sont décrites dans le cahier de clauses Techniques particulières (C.C.T.P).
Critères d'attribution: Développement durable | Développement durable

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/07/2026
Date limite
14/08/2026
Depuis la clôture
22 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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