Appel d'Offre PublicSource: TED

Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement

CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Villeneuve-d'Ascq (59)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Lieu
Villeneuve-d'Ascq (59)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/06/2026
  • Échéance : 09/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/06/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Villeneuve-d'Ascq

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 31712100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie3
  • Maitrise d oeuvre3
  • Travaux / BTP3

Territoires cités

  • Villeneuve-d'Ascq2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
45745afa-822e-4a59-b3a8-13e8c566100f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Lieu
Villeneuve-d'Ascq (59)
Publication
Date limite
Référence TED
00394327-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement
Description officielle
Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST.
Lieu d’exécution
Villeneuve d'Ascq Cedex

Acheteur

Nom
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Site acheteur
www.cnrs.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
180 089 013 03894

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
31712100
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
31712100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
ca368aff-1384-46c2-866e-a64273e245c3
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
Acquisition, livraison et installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement · Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST. · CPV 31712100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement pour l'IEMN à Villeneuve d'Ascq

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 31712100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Le marché a pour objet l’acquisition, la livraison et l’installation d’un évaporateur par canon à électrons avec SAS de chargement pour l'IEMN à Villeneuve d'Ascq
Critères d'attribution: Service après-vente et assistance technique pendant la période de garantie | Service après-vente et assistance technique pendant la période de garantie

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/06/2026
Date limite
09/07/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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