Appel d'Offre PublicExpiré

RESPONSABILITE DES RECHERCHES INTERVENTIONNELLES - Assurance et gestion des risques (CHU Rouen)

CHU ROUEN NORMANDIE
Rouen (76)
Lieu d'exécution : 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, France

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur
CHU ROUEN NORMANDIE
Lieu
Rouen (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 09/07/2026
  • Échéance : 16/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 7 jours

Profil acheteur

CHU ROUEN NORMANDIE a publié 45 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Numerique / IT
  • Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66519310, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66519310

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : RESPONSABILITE DES RECHERCHES INTERVENTIONNELLES
  • Codes CPV : 66519310

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU ROUEN NORMANDIE a publié 45 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP9
  • Etudes / Ingenierie7
  • Numerique / IT4

Territoires cités

  • Seine-Maritime4
  • Rouen2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9698ab31-5359-4a83-88e2-faadc3b19f40
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHU ROUEN NORMANDIE
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00477828-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CHU ROUEN NORMANDIE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
RESPONSABILITE DES RECHERCHES INTERVENTIONNELLES
Description officielle
Le marché prend effet à la date de notification du marché jusqu’au 31 décembre 2029 00H00 incluant, en cas de résiliation, le respect d’un préavis de six mois pour chacune des parties à compter de la date d’échéance. L’échéance annuelle du marché est fixée au 01/01 de chaque année.
Lieu d’exécution
ROUEN

Acheteur

Nom
CHU ROUEN NORMANDIE
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
26760168000015

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66519310
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66519310

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
bab3762b-b31d-4709-976b-eb3f9d4db1ee
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Prix des prestations Le critère prix sera également déterminé sur la base de la simulation « DQE » · CPV 66519310

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Marché de services d’assurance couvrant la responsabilité civile et les garanties associées liées aux recherches interventionnelles biomédicales pour le CHU de Rouen, incluant les conditions financières, les modalités de passation et le suivi des sinistres.

Lots (1)

LOT-0001

RESPONSABILITE DES RECHERCHES INTERVENTIONNELLES

Assurance responsabilité civile et garanties associées pour les recherches interventionnelles biomédicales dirigées par le CHU de Rouen.

CPV 66519310

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66519310. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66519310

Attendus Clés

RESPONSABILITE DES RECHERCHES INTERVENTIONNELLES
Critères d'attribution: valeur RSE | valeur RSE

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
09/07/2026
Date limite
16/07/2026
Depuis la clôture
57 jours
Fenêtre de réponse
7 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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