Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Collecte, enlèvement, transport et traitement des déchets produits pour le CH de Semur-en-Auxois, le CH de la Haute Côte-d’Or et leurs EHPAD (accord-cadre à maximum)

CHU de Dijon Bourgogne
Côte-d'Or (21)
Lieu d'exécution : Sites du CH de Semur-en-Auxois et du CH de la Haute Côte-d’Or (CH Vitteaux et CH Châtillon-sur-Seine) et leurs EHPAD (département 21)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur
CHU de Dijon Bourgogne
Lieu
Côte-d'Or (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 03/07/2026
  • Échéance : 03/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CHU de Dijon Bourgogne a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 08/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Nettoyage / Proprete et Restauration collective
  • Territoires cités : Dijon et Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Déchets ménagers collecte en bacs – CH HCO (CH Vitteaux – CH Châtillon-sur-Seine), Déchets ménagers collecte en bacs – CH Semur-en-Auxois et Déchets ménagers collecte en compacteur – CH Semur-en-Auxois
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU de Dijon Bourgogne a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 8 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Nettoyage / Proprete2
  • Restauration collective1

Territoires cités

  • Dijon4
  • Côte-d'Or4

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-65395
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
CHU de Dijon Bourgogne
Lieu
Côte-d'Or (21)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-65395
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Prestation de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets produits, pour le CH de Semur-en-Auxois, le CH de la Haute Côte d’Or et leurs EHPAD
Description officielle
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Acheteur
CHU de Dijon Bourgogne
Lieu d’exécution
Département 21

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ordures ménagères (prestations)
CPV détecté
90513000
CPV complémentaires
90513000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 21000 DIJON Tél : 03 80 73 91 00 Télécopie : 03 80 73 39 89 Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ · CPV 90513000

Modalités et références

ID web
26-65395
Contract folder ID
f5ac37b2-2995-4856-89c6-591b5db3dd95
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
21

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services portant sur la collecte, l’enlèvement, le transport et le traitement de différents flux de déchets produits par le CH de Semur-en-Auxois, le CH de la Haute Côte-d’Or (CH Vitteaux et CH Châtillon-sur-Seine) et leurs EHPAD, avec traçabilité et mise à disposition/gestion des matériels nécessaires selon les lots.

Lots (6)

Lot 1Budget: <= 750 000 €PlafondHT

Déchets ménagers collecte en bacs – CH HCO (CH Vitteaux – CH Châtillon-sur-Seine)

Prestations de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets ménagers produits, pour le CH de la Haute Côte-d’Or (CH Vitteaux et CH Châtillon-sur-Seine), avec mise à disposition/gestion des matériels et traçabilité, conformément au CCTP.

CPV 90513000
Lot 2Budget: <= 750 000 €PlafondHT

Déchets ménagers collecte en bacs – CH Semur-en-Auxois

Prestations de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets ménagers produits par le CH de Semur-en-Auxois, incluant la traçabilité et les modalités de collecte décrites au CCTP.

CPV 90513000
Lot 3Budget: <= 750 000 €PlafondHT

Déchets ménagers collecte en compacteur – CH Semur-en-Auxois

Prestations de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets ménagers via compacteurs pour le CH de Semur-en-Auxois, avec mise à disposition/maintenance des matériels et traçabilité.

CPV 90513000
Lot 4Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Déchets recyclables collecte en bacs – CH Semur-en-Auxois

Prestations de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets recyclables (flux valorisables) collectés en bacs pour le CH de Semur-en-Auxois, avec orientation vers des filières agréées et traçabilité.

CPV 90513000
Lot 5Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Déchets recyclables collecte en compacteur – CH Semur-en-Auxois

Prestations de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets recyclables via compacteurs pour le CH de Semur-en-Auxois, avec traçabilité et gestion des matériels.

CPV 90513000
Lot 6Budget: <= 50 000 €PlafondHT

Déchets cartons – CH Semur-en-Auxois

Prestations de collecte, d’enlèvement, de transport et de traitement des déchets cartons pour le CH de Semur-en-Auxois, incluant la collecte des cartonnages résiduels selon les modalités du CCTP.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
03/07/2026
Date limite
03/08/2026
Temps restant
21 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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