Appel d'Offre PublicSource: TED

Transports d’urgence préhospitaliers et transferts médicaux – prestations pour les centres hospitaliers de Dole et Pontarlier

CHU BESANCON FRANCHE COMTE

France (localisation à préciser)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/08/2026

Informations clés

Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 11/08/2026
Publication: 09/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 21 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 09/07/2026
Échéance : 11/08/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

CHU BESANCON FRANCHE COMTE a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance CVC et Maintenance
Territoires cités : Besançon, Côte-d'Or et Doubs

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60000000, 60120000 et 60130000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole et Transports primaires et secondaires pour le centre hospitalier intercommunal de Haute Comté (Pontarlier)
Codes CPV : 60000000, 60120000 et 60130000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CHU BESANCON FRANCHE COMTEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CHU BESANCON FRANCHE COMTE a publié 23 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP11
Maintenance CVC6
Maintenance4

Territoires cités

Besançon4
Côte-d'Or4
Doubs4
Jura4
Yonne4

Marchés publics de CHU BESANCON FRANCHE COMTE

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3be136a1-b0b1-44d9-bf4d-3f6ff0e603df
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 09/07/2026
Date limite: 11/08/2026

Référence TED: 00477208-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Date limite: 11/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transports primaires et secondaires pour le centre hospitalier intercommunal de Haute Comté (Pontarlier)
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution: Voir le règlement de la consultation

Acheteur

Nom: CHU BESANCON FRANCHE COMTE
Site acheteur: besancon.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 26250176000264

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60000000, 60120000, 60130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 09/07/2026
Date limite: 11/08/2026
Heure limite: 16:00:00+01:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 9139effe-2682-45b1-a170-a7bdb1b77aa5
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 60000000, 60120000, 60130000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture permanente de moyens humains et matériels pour assurer la continuité des missions de médecine d’urgence préhospitalière et des transferts interhospitaliers pour deux établissements hospitaliers (Dole et Haute Comté, Pontarlier).

Lots (2)

LOT-0001

Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole

Le marché porte sur la mise à disposition permanente de moyens humains et matériels permettant d’assurer la continuité des missions de médecine d’urgence préhospitalière et des transferts médicalisés interhospitaliers.

CPV 60000000CPV 60120000CPV 60130000

LOT-0002

Transports primaires et secondaires pour le centre hospitalier intercommunal de Haute Comté (Pontarlier)

CPV 60000000CPV 60120000CPV 60130000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.