Assurance dommages aux biens et responsabilité civile pour la SPL Chartres Métropole Energies (2 lots)
- Remise des offres
- Dans 27 jours
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Assurance multirisque couvrant les dommages matériels et la responsabilité civile pour des installations identifiées dans le périmètre Chartres Métropole Energies, organisé en deux lots susceptibles d'être attribués séparément ou conjointement; périmètre géographique et exigences techniques précisés dans l'avis.
Lots (2)
Dommages aux biens
Dommages aux biens
Responsabilité civile
Responsabilité civile
L'acheteur
CHARTRES METROPOLE ENERGIES
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 17/09/2026.
Territoires cités
- Gellainville1
- Eure-et-Loir1
- Loiret1
- Yvelines1
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 44 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Responsabilité civile
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 5eb93080-38a6-4b07-9246-0c4e30de56aa
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Responsabilité civile
- Description officielle
- Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes libres pour chaque lot (à condition qu'elles correspondent aux éléments qualifiés comme représentant l'« offre de base » dans chaque CCTP)
- Lieu d’exécution
- Gellainville
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CHARTRES METROPOLE ENERGIES
- Site acheteur
- www.chartres-metropole.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 73E739F5-05E1-AF8E-A709F1DB45871AC0
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- d49190ed-c951-402d-8850-f991ffa1a661
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Dommages aux biens · Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances · CPV 66510000, 66515200, 66516000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV détectés sur les lots
- 6651000066515200
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