Accord-cadre à bons de commande pour prestations comptables, fiscales et sociales – exercices 2027 à 2029 (Chartres Aménagement SPL, Chartres 28)
- Remise des offres
- Dans 20 jours
- Montant
- <= 165 000 €
- Plafond · HT
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture d’un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations comptables, fiscales et sociales (2027-2029) incluant tenue comptable, déclarations fiscales et sociales, DSN et support administratif, exécuté à Chartres (28) par Chartres Aménagement SPL, sans allotissement et via bons de commande successifs.
L'acheteur
Chartres Amenagement (28)
18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Etudes / Ingenierie8
- Maitrise d oeuvre8
Territoires cités
- Eure-et-Loir1
Répondre
Consultation ouverte : 21 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-102708
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations comptables, fiscales et sociales pour les exercices 2027 à 2029
- Description officielle
- Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations comptables, fiscales et sociales pour les exercices 2027 à 2029
- Acheteur
- Chartres Amenagement (28)
- Lieu d’exécution
- Département 28
Procédure
5 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Expertise comptable
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 28
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