Appel d'Offre PublicSource: TED

Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres

Chartres Amenagement (28)

Chartres (28)

Lieu d'exécution : Plateau Nord Est, Chartres, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/09/2026

Informations clés

Acheteur: Chartres Amenagement (28)
Lieu: Chartres (28)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/09/2026
Publication: 17/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 9 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 17/08/2026
Échéance : 21/09/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Chartres Amenagement (28) a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Chartres et Eure-et-Loir

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71241000 et 71410000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
Codes CPV : 71241000 et 71410000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Chartres Amenagement (28)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Chartres Amenagement (28) a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP10
Etudes / Ingenierie7
Maitrise d oeuvre7

Territoires cités

Chartres1
Eure-et-Loir1

Marchés publics de Chartres Amenagement (28)Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Centre-Val de Loire Marchés publics Eure-et-Loir Marchés publics Chartres

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: c654a4af-5160-4a0b-b415-0bd849bfa52d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Chartres Amenagement (28)
Lieu: Chartres (28)
Publication: 17/08/2026
Date limite: 21/09/2026

Référence TED: 00572222-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Chartres Amenagement (28)
Date limite: 21/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres
Description officielle: vant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice
Lieu d’exécution: Chartres

Acheteur

Nom: Chartres Amenagement (28)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 51495010400018

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71241000, 71410000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71410000

Calendrier et montant

Publication: 17/08/2026
Date limite: 21/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 75b9aece-0586-4a2b-95a0-09b9a8e312cf
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Critère 1 « Méthodologie spécifiquement dédiée à l’exécution des prestations » · vant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d’un mode de règlement alternatif des différents dans les conditions définies aux articles L.2197-1 à 2197- 7 du code de la commande publique et à l’article 35 du CCAG MOE, selon la nature du contrat en cause. En cas d’échec de règlement du litige, les litiges relatifs à l'exécution du présent marché seront soumis à la compétence du juge judiciaire du ressort territorial du pouvoir adjudicateur : Tribunal Judiciaire de Chartres 3 rue Saint Jacques 28000 CHARTRES Courriel : tj1-chartres@justice · CPV 71241000, 71410000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Mission de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres comprenant diagnostic, étude de marché et programmation, avec tranche ferme et tranche optionnelle d’ateliers thématiques, afin d’orienter une reprogrammation et le cadre opérationnel.

Lots (1)

LOT-0001

Marché de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres

Le présent Marché a pour objet une mission de programmation pour la reprise de la ZAC du Plateau Nord Est à Chartres.

CPV 71241000CPV 71410000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.