Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 65 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 29/06/2026
- Échéance : 13/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 76 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
ASSURANCES RESPONSABILITES CIVILES
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Velesmes-Essarts (25)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
13/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Velesmes-Essarts (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 06/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
- Territoires cités : Côte-d'Or et Velesmes-Essarts
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66516000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Etudes / Ingenierie1
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Côte-d'Or2
- Velesmes-Essarts1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 4609e71c-8832-47df-8215-df6d0e591afb
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Velesmes-Essarts (25)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00446998-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- ASSURANCES RESPONSABILITES CIVILES
- Description officielle
- Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon
- Lieu d’exécution
- VELESMES ESSARTS
Acheteur
- Nom
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Site acheteur
- www.crabfc.e-marchespublics.com
- Profil acheteur
- crabfc.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 13002171000012
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66514110, 66515000, 66516000
- Critères d’attribution
- cost, quality
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66516000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 90 DAY
- Montant/plafond détecté
- 1 640 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- ea7621d0-2b1b-48aa-95e2-f15321536957
- Modalités de réponse
- crabfc.e-marchespublics.com
Lots détectés
- LOT-0001
- ASSURANCES FLOTTES VEHICULES, ENGINS ET MATERIELS AGRICOLES · Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Dijon · CPV 66510000, 66514110, 66515000, 66516000 · Montant 960 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- crabfc.e-marchespublics.com
Résumé de la consultation
ASSURANCES RESPONSABILITES CIVILES
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66516000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Attendus Clés
ASSURANCES RESPONSABILITES CIVILES
Critères d'attribution: RSE | RSE | RSE | RSE | RSE | RSE
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 29/06/2026
- Date limite
- 13/09/2026
- Temps restant
- 65 jours
- Fenêtre de réponse
- 76 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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