Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 52 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 06/07/2026
- Échéance : 01/09/2026
- Fenêtre de réponse : 57 jours
Appel d'Offre PublicSource: BOAMP
Accord-cadre de services d’assurance (2027-2030) – Lots
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
Côte-d'Or (21)
Lieu d'exécution : 455 rue Colonel de Casteljau, Maison des Agriculteurs, BP 417, 39016 LONS-LE-SAUNIER CEDEX
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
01/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Côte-d'Or (21)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 06/07/2026
- Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
- Territoires cités : Côte-d'Or et Velesmes-Essarts
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 66514110-0, 66515000-3 et 66516000-0
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Assurances flottes véhicules, engins et matériels agricoles, Assurances dommages aux biens et risques annexes et Assurances responsabilités civiles
- Codes CPV : 66514110-0, 66515000-3 et 66516000-0
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics2
- Etudes / Ingenierie1
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Côte-d'Or2
- Velesmes-Essarts1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-67209
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu
- Côte-d'Or (21)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-67209
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Réhabilitation des bureau du RDC du BAT B
- Description officielle
- Réhabilitation des bureau du RDC du BAT B
- Acheteur
- Chambre Régionale d'Agriculture de Bourgogne-Franche-Comté
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Gros oeuvre, Peinture (travaux), Plomberie (travaux)
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-67209
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 21
Résumé de la consultation
Le marché vise la fourniture de services d’assurance pour la période 2027-2030, sous forme d’accord-cadre à bons de commande, réparti en plusieurs lots (assurances flottes véhicules/engins, dommages aux biens/risques annexes et responsabilités civiles).
Lots (3)
Lot 1Budget: <= 240 000 €PlafondHT
Assurances flottes véhicules, engins et matériels agricoles
Lot 1 : Assurances flottes véhicules, engins et matériels agricoles.
CPV 66514110-0
Lot 2Budget: <= 50 000 €PlafondHT
Assurances dommages aux biens et risques annexes
Lot 2 : Assurances dommages aux biens et risques annexes.
CPV 66515000-3
Lot 3Budget: <= 120 000 €PlafondHT
Assurances responsabilités civiles
Lot 3 : Assurances responsabilités civiles.
CPV 66516000-0
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
66514110-066515000-366516000-0
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 06/07/2026
- Date limite
- 01/09/2026
- Temps restant
- 52 jours
- Fenêtre de réponse
- 57 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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