Accord-cadre de transports sanitaires terrestres avec accompagnement pour les établissements du Groupement Hospitalier Nord Dauphiné (GHND) – 7 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 3 117 976 €
- Plafond
- Durée
- 4 mois
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre (émission de bons de commande) portant sur des prestations de transports sanitaires terrestres pour les établissements du GHND, incluant l’accompagnement par personnel qualifié selon plusieurs typologies (TAP, bariatrique, T2IH, non-TAP), avec exécution au fur et à mesure des demandes.
Lots (7)
CHPO – Transports non-TAP
Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), aux transports sanitaires terrestres « non-TAP » (hors TAP, hors bariatrique et hors T2IH), comprenant notamment les transports couchés.
CHPO – Transports TAP
Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), aux transports sanitaires terrestres « TAP » (patient transporté en position assise, avec accompagnement d’un personnel qualifié, sans transport allongé et sans surveillance médicale constante).
CHYT – Transports non-TAP
Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), aux transports sanitaires terrestres « non-TAP » (hors TAP, hors bariatrique et hors T2IH), comprenant notamment les transports couchés.
CHYT – Transports TAP
Lot relatif, pour le Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), aux transports sanitaires terrestres « TAP » (position assise avec accompagnement qualifié).
CHIM et CHTP – Transports non-TAP et TAP
Lot pour les établissements CHIM et CHTP, couvrant les transports sanitaires terrestres « non-TAP » et « TAP ».
GHND – Transports bariatriques
Lot pour les transports sanitaires terrestres « bariatriques » (patient dont le poids est supérieur ou égal à 150 kg).
GHND – T2IH
Lot pour les transports infirmiers interhospitaliers (« T2IH »), le titulaire fournissant également la prestation infirmière.
L'acheteur
CH PIERRE OUDOT
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 21/07/2026.
Secteurs récurrents
- Nettoyage / Proprete2
Répondre
Consultation clôturée depuis 63 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES &quot;ART
- 80&quot; POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND) La présente consultation a pour objet la prestation des transports sanitaires terrestres placés par le code de la sécurité sociale à la charge des centres hospitaliers (articles L162-21-2 et D162-17 du code de la sécurité sociale)
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 71e0c441-7fbb-4957-840e-8a74b5fc97eb
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND)
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES "ART. 80" POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND) La présente consultation a pour objet la prestation des transports sanitaires terrestres placés par le code de la sécurité sociale à la charge des centres hospitaliers (articles L162-21-2 et D162-17 du code de la sécurité sociale). Préambule : La convention constitutive du 17 juin 2016 instituant le Groupement hospitalier du nord Dauphiné (GHND) regroupant le Centre Hospitalier Pierre Oudot, désigné "établissement support" et les établissements "parties" suivants : Centre hospitalier Yves Touraine (CHYT) ; Centre hospitalier intercommunal de Morestel (CHIM) ; Centre hospitalier de la Tour-du-Pin (CHTP). Dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-3 du code de la santé publique), l'établissement support mène la procédure de passation des marchés et avenants, pour son compte et celui des établissement parties. Chaque établissement "partie" assure l'exécution des marchés. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de « bons de transport « émis par l'établissement requérant
- Lieu d’exécution
- Bourgoin Jallieu
Acheteur
4 éléments
- Nom
- CH PIERRE OUDOT
- Site acheteur
- www.ch-bourgoin.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 8126583C-F8E3-5005-80DD0E7304BF72B8
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 85143000
- CPV complémentaires
- 85143000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
- Montant ou plafond
- 3 117 976 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- db8488ef-4d4c-436d-a4b1-8c58265d47be
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- CHPO AMBULANCES · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 85143000 · Montant 1 320 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 909
- CPV détectés sur les lots
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