Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande de transports sanitaires terrestres (art. 80) pour les établissements du GHND

CH PIERRE OUDOT

2 départements (38, 73)

Lieu d'exécution : Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), 30 avenue du Médipôle, 38300 Bourgoin-Jallieu (avec exécution aussi pour CHYT - Le Pont de Beauvoisin, CHIM - Morestel, CHTP - La Tour-du-Pin).

Source officielle : BOAMP

Budget IA

3 117 976 €

Estimé

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur: CH PIERRE OUDOT
Lieu: 2 départements (38, 73)
Budget: 3 117 976 €
Date limite: 04/09/2026
Publication: 25/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 25/06/2026
Échéance : 04/09/2026
Fenêtre de réponse : 71 jours

Profil acheteur

CH PIERRE OUDOT a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Bourgoin-Jallieu, Isère et Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 909
Codes CPV de lots : 85143000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 7 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : CHPO – Transports non-TAP, CHPO – Transports TAP et CHYT – Transports non-TAP
Codes CPV : 85143000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CH PIERRE OUDOTAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Nettoyage / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CH PIERRE OUDOT a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

Bourgoin-Jallieu1
Isère1
Savoie1

Marchés publics de CH PIERRE OUDOT Appels d'offres Nettoyage / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Savoie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-61837
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CH PIERRE OUDOT
Lieu: 2 départements (38, 73)
Publication: 25/06/2026
Date limite: 04/09/2026

Référence BOAMP: 26-61837
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 04/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND)
Description officielle: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES &quot;ART. 80&quot; POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND) La présente consultation a pour objet la prestation des transports sanitaires terrestres placés par le code de la sécurité sociale à la charge des centres hospitaliers (articles L162-21-2 et D162-17 du code de la sécurité sociale). Préambule : La convention constitutive du 17 juin 2016 instituant le Groupement hospitalier du nord Dauphiné (GHND) regroupant le Centre Hospitalier Pierre Oudot, désigné &quot;établissement support&quot; et les établissements &quot;parties&quot; suivants : Centre hospitalier Yves Touraine (CHYT) ; Centre hospitalier intercommunal de Morestel (CHIM) ; Centre hospitalier de la Tour-du-Pin (CHTP). Dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-3 du code de la santé publique), l'établissement support mène la procédure de passation des marchés et avenants, pour son compte et celui des établissement parties. Chaque établissement &quot;partie&quot; assure l'exécution des marchés. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de « bons de transport « émis par l'établissement requérant
Acheteur: CH PIERRE OUDOT
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 85143000
CPV complémentaires: 85143000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 25/06/2026
Date limite: 04/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 04/09/2026
Montant/plafond détecté: 3 117 976 EUR

Lots détectés

LOT-0001: CHPO AMBULANCES · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 85143000 · Montant 1 320 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-61837
Contract folder ID: db8488ef-4d4c-436d-a4b1-8c58265d47be
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38, 73

Résumé de la consultation

Le groupement hospitalier nord Dauphiné (GHND) lance un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de transports sanitaires terrestres par émission de bons de transport, avec des prix unitaires. Les prestations sont allotiées entre plusieurs établissements du groupement (CHPO, CHYT, CHIM/CHTP et lots dédiés TAP, bariatrique et T2IH).

Lots (7)

Lot 01Budget: <= 1 320 000 €Plafond

CHPO – Transports non-TAP

Transports sanitaires terrestres « non-TAP » au profit du Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Lot 02Budget: <= 28 000 €Plafond

CHPO – Transports TAP

Transports sanitaires terrestres de type TAP au profit du Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Lot 03Budget: <= 1 400 000 €Plafond

CHYT – Transports non-TAP

Transports sanitaires terrestres « non-TAP » au profit du Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Lot 04Budget: <= 132 000 €Plafond

CHYT – Transports TAP

Transports sanitaires terrestres de type TAP au profit du Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Lot 05Budget: <= 225 200 €Plafond

CHIM et CHTP – Transports non-TAP et TAP

Transports sanitaires terrestres « non-TAP » et TAP au profit du couple CHIM / CHTP, dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Lot 06Budget: <= 22 000 €Plafond

GHND – Transports bariatriques

Transports sanitaires terrestres de patients bariatriques (poids >= 150 kg) au profit du groupement GHND, dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Lot 07Budget: <= 15 200 €Plafond

GHND – Transports T2IH

Transports infirmiers interhospitaliers (T2IH) au profit du groupement GHND, avec fourniture de la prestation infirmière, dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.

CPV 85143000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Nettoyage / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.