Accord-cadre à bons de commande de transports sanitaires terrestres (art. 80) pour les établissements du GHND
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 3 117 976 €
- Estimé
- Lots
- 7 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le groupement hospitalier nord Dauphiné (GHND) lance un accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de transports sanitaires terrestres par émission de bons de transport, avec des prix unitaires. Les prestations sont allotiées entre plusieurs établissements du groupement (CHPO, CHYT, CHIM/CHTP et lots dédiés TAP, bariatrique et T2IH).
Lots (7)
CHPO – Transports non-TAP
Transports sanitaires terrestres « non-TAP » au profit du Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
CHPO – Transports TAP
Transports sanitaires terrestres de type TAP au profit du Centre Hospitalier Pierre Oudot (CHPO), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
CHYT – Transports non-TAP
Transports sanitaires terrestres « non-TAP » au profit du Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
CHYT – Transports TAP
Transports sanitaires terrestres de type TAP au profit du Centre Hospitalier Yves Touraine (CHYT), dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
CHIM et CHTP – Transports non-TAP et TAP
Transports sanitaires terrestres « non-TAP » et TAP au profit du couple CHIM / CHTP, dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
GHND – Transports bariatriques
Transports sanitaires terrestres de patients bariatriques (poids >= 150 kg) au profit du groupement GHND, dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
GHND – Transports T2IH
Transports infirmiers interhospitaliers (T2IH) au profit du groupement GHND, avec fourniture de la prestation infirmière, dans le cadre de l’accord-cadre exécuté par bons de commande et prix unitaires.
L'acheteur
CH PIERRE OUDOT
6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 21/07/2026.
Secteurs récurrents
- Nettoyage / Proprete2
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Consultation clôturée depuis 56 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-61837
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- PRESTATIONS DE TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND)
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : TRANSPORTS SANITAIRES TERRESTRES "ART. 80" POUR LES ETABLISSEMENTS DE SANTE DU GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE (GHND) La présente consultation a pour objet la prestation des transports sanitaires terrestres placés par le code de la sécurité sociale à la charge des centres hospitaliers (articles L162-21-2 et D162-17 du code de la sécurité sociale). Préambule : La convention constitutive du 17 juin 2016 instituant le Groupement hospitalier du nord Dauphiné (GHND) regroupant le Centre Hospitalier Pierre Oudot, désigné "établissement support" et les établissements "parties" suivants : Centre hospitalier Yves Touraine (CHYT) ; Centre hospitalier intercommunal de Morestel (CHIM) ; Centre hospitalier de la Tour-du-Pin (CHTP). Dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-3 du code de la santé publique), l'établissement support mène la procédure de passation des marchés et avenants, pour son compte et celui des établissement parties. Chaque établissement "partie" assure l'exécution des marchés. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de « bons de transport « émis par l'établissement requérant
- Acheteur
- CH PIERRE OUDOT
- Lieu d’exécution
- Département 38
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 85143000
- CPV complémentaires
- 85143000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 3 117 976 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- CHPO AMBULANCES · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 85143000 · Montant 1 320 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 38, 73
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